X..., maître de l'ouvrage, a chargé la société Legot Frères (société Legot), assurée par la société groupe Azur assurances (groupe Azur), de la réfection des fenêtres de son appartement, dont les menuiseries

[T], de la SCP Alain Bénabent, avocat des société Cardoit menuiseries et agencements - CMA et [N] [M] - [O] [V] ès qualités, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2024 où étaient présents

La société Design ouverture est intervenue en février 2014 sur les menuiseries posées pour remédier à des infiltrations d'eau. 7. Des infiltrations étant réapparues courant 2016, M.

que la fillette n'a que très peu varié dans ses déclarations faites aux enquêteurs, puis au juge d'instruction ; qu'elle ait, à l'approche des fêtes de Noël, déclaré à son éducatrice qu'elle avait "menti

termes du litige et violé les articles 4, 7 et 12 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / que la lettre de licenciement fixe les termes du litige ; que l'employeur reprochait au salarié d'avoir menti

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cereda, dont le siège est à Demange-aux-Eaux (Meuse),

avril 2002, sans devis signé, les travaux étant confiés à :- Monsieur A... pour les lots démolition, maçonnerie, couverture,- la SARL BATIBOIS PEN AR BED pour les lots charpente, bardage bois et menuiserie

: Urssaf Rhône-Alpes [Adresse 1] Représenté par monsieur [A] [S] avec pouvoir ET Défendeur : Monsieur [L] [T] [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 949797922 au RNE, Pour une activité de pose de menuiserie

Le lot menuiserie a été confié à la SAS Duraki qui a été placée en liquidation judiciaire par jugement du 27 mars 2024. La SAS Alumil est le fournisseur des menuiseries posées par la SAS Duraki.

X..., alors âgé de 20 ans, s'est blessé en utilisant une toupie de menuisier dans l'entreprise de son père; que le président du tribunal de grande instance (Clermont-Ferrand, 20 août 1993) a jugé qu'en

[Q], engagé le 6 février 1993 par la société SBL en qualité de menuisier, a été mis à pied à titre conservatoire à compter du 13 septembre 2011, et licencié pour faute grave par lettre du 26 septembre

[O] ; les autres menuisiers monteurs dans l'entreprise ont le même coefficient que lui et le salaire de M.

du même jour ; qu'elle invitait le Tribunal à constater qu'elle avait effectué, postérieurement à l'acquisition, des travaux de second oeuvre, tels que la fourniture et la pose de l'ensemble des menuiseries

une exposition habituelle, et à titre professionnel, à l'inhalation de fibres d'amiante ; qu'ayant constaté que, à partir de 1960, Moïse X... de Saint-Louis avait été "responsable de l'atelier menuiserie-caisserie

Immobilier d'attirer l'attention de l'acquéreur sur les désordres extérieurs de l'immeuble, et plus particulièrement sur le défaut d'étanchéité de la toiture terrasse de la partie arrière et que sur les menuiseries

extérieures aluminium / serurrerie-portail automatique), la société Stefanutti (plâtrerie), prise en la personne de son liquidateur judiciaire, la société Les menuisiers associés (menuiseries intérieures

MENUISERIE CARDINAL S.A.S.U.

Le lot «'plâtrerie peinture isolation ' menuiseries intérieures et extérieures'» a été confié à la SARL Ain Menuiserie, assurée auprès de la SA Allianz Iard.