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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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904 résultats pour « indivisions multiples »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Troubles de l'humeur persistants Dans les cas de lésions orthopédiques et somatiques multiples dont l'évolution est longue et compliquée (brûlures étendues avec soins prolongés, lésions orthopédiques avec interventions chirurgicales itératives, ostéite

Article Annexe (suite)

—

ECG : troubles de la repolarisation toujours présents et hypertrophie électrique toujours présente, ECG d'effort sous-décalage de ST de 1 mm dès le 2 e Charge thérapeutique : traitement impératif, parfois multiple. I.4.

Article Annexe

—

chantée) - maîtriser les techniques de diction (vers et prose) Évaluation continue : épreuves orales ou écrites, dossier, mises en - gérer consciemment sa voix : timbre, souffle, respiration - adapter les dimensions et la projection de sa voix à de multiples

Article 223 a-II-2/25

—

Lorsqu'un circuit à conduits multiples est installé, des moyens doivent être prévus pour fermer tous les conduits débouchant sur le même conduit principal avant d'introduire un agent extincteur dans le circuit ; et 1.9.5.

Article 2

—

profit de l'Etat un prélèvement égal, pour chaque collectivité ou établissement public concerné, au produit correspondant au tiers des bases de taxe foncière sur les propriétés bâties afférentes à l'usine nucléaire déterminées au titre de l'année multiplié

Article 158

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

Le montant des revenus et charges énumérés ci-après, retenu pour le calcul de l'impôt selon les modalités prévues à l'article 197, est multiplié par un coefficient de 1,25.

Article Annexe I-B

—

En cas de rangées multiples de trous de mines, si la configuration de l'installation ne permet pas de se positionner à l'arrière de tous les trous, le processus de chargement s'effectue rangée après rangée, en commençant par la plus proche du front de

Article 210.6

—

b) Les navires à usages multiples qui sont équipés pour transporter une cargaison avec les écoutilles ouvertes ou fermées doivent toujours être mesurés les panneaux d'écoutilles considérés comme étant fermés.

Article Annexe III

—

une traduction en français d'un texte simple et concret, - soit une rédaction en langue étrangère (réponses à des questions qui peuvent porter sur un texte, ou développement d'un sujet simple et concret), - soit des exercices (questionnaire à choix multiple

Article Annexe VI

—

. - Pour éviter des demandes de confidentialité multiples relatives à une même substance utilisée dans des préparations différentes, une seule demande de confidentialité suffit si un certain nombre de préparations ont : - les mêmes constituants dangereux

Article Annexe 2

—

masse abdominale 9 masse/tuméfaction pariétale 10 méléna/rectorragie 11 régurgitation du nourrisson 12 station au sol prolongée 13 nausées/vomissements 14 émission de sang par la bouche 15 anomalies de couleur des extrémités 16 adénopathies unique ou multiples

LEGIARTI000032749170

—

Décret n° 2002-1285 du 24 octobre 2002 portant application des dispositions de l'article 27 du code de l'industrie cinématographique et relatif aux formules d'accès au cinéma donnant droit à des entrées multiples.

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

Dose efficace engagée [E (t)] : somme des doses équivalentes engagées dans les divers tissus ou organes [HT (t)] par suite d'une incorporation, multipliées chacune par le facteur de pondération pour les tissus wT approprié.

Article 199 terdecies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 34

Code général des impôts

-L'avantage fiscal prévu au A s'applique, dans les mêmes conditions, aux souscriptions effectuées par des personnes physiques en indivision.

Article Annexe Ia

—

et produits chimiques), contrôle le "train de développement" des films, la qualité des tirages et les met ensuite sous pochette. 2 - Champ d'activité 2 - 1 / Définition de l'emploi et place dans l'entreprise Le métier de photographe comprend de multiples

Article Annexe 2

—

Cette partie doit conduire progressivement les élèves à : - appréhender les multiples finalités de la comptabilité de gestion et en particulier la diversité des situations de gestion impliquant un calcul de coût ; - comprendre les concepts et les méthodes

Article Annexe I

—

jusqu'à obtenir trois mesures consécutives présentant une concentration en Legionella pneumophila inférieure à 1 000 UFC/L. " (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure), distinguant les dépassements ponctuels des dépassements multiples

Article Annexe IV

—

Toxicologie : Les études de toxicité par administration réitérée doivent être fournies lorsque des dosages multiples sont prévus. Le mode et le schéma d'administration doivent correspondre étroitement au dosage clinique prévu.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

micro-cristallines, ostéoporose, arthrose, diabète, hypothyroïdie, hyperthyroïdie, maladie d'Alzheimer et autres maladie apparentées, démence secondaires, myasthénie, épilepsie, neuropathie périphérique, syndrome myélodysplasique, anémie, myélome multiple

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Espar : balise fixe composée d’un corps cylindrique (pieu) dont la hauteur est multiple du diamètre Voyant : partie supérieure du signal de forme spécifique dont le but est de permettre la reconnaissance de la marque de balisage sans ambiguïté

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