transportées ou devant être transportées par la compagnie exploitante et b) toute blessure ou mort d'un employé de la compagnie exploitante et c) tout dommage, perte ou retard concernant les bagages, le fret

[E] a été engagé le 15 septembre 2008 par la société Transports Klinzing frères et cie en qualité de conducteur routier courte distance/responsable de parc ; qu'ayant été déclaré inapte à son poste

Mme Eliette Birepinte-Dauba ; Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches, et sur le moyen additionnel : Attendu que, le 19 février 1991, Roland Dauba, au service de la société Michelin frères

fabriquer les nouilles chinoises, laquelle était destinée à la société Mann Yee ; " que la mise en cause de cette société ramène nécessairement aux prévenus de la présente procédure puisque les frères

d'autre part, que Mme Z... avait été expulsée par un autre jugement du tribunal d'instance d'Antony du 28 mars 1984 ; "alors, premièrement, qu'ayant hérité du droit au bail en indivision avec son frère

l'obligation d'entretien du chauffe-eau mise à sa charge par le décret du 26 août 1987 et le bail conclu avec Georges X..., constatations dont il ressortait que la négligence de Mustapha Y... et de son frère

le 15 octobre 1988 ; "qu'il est sans intérêt de procéder à des investigations envers une personne de l'entourage de la famille X..., comme le souhaite l'avocat du mis en examen, puisque, seul, un frère

drogue (D 544, p. 9) : "je reconnais qu'au téléphone, lorsque je parle à Hamid, je rentre dans son jeu, car dans la tradition marocaine les femmes n'ont pas le droit de refuser quelque chose au beau-frère

deux victimes, et de Rahma Le A... épouse Z..., mère des deux victimes, à la somme de 50.000 euros pour chacun d'entre eux et pour évaluer le préjudice moral de Yahya Z..., Chaïda Z... et Nadia Z..., frère

ce dernier sur le fait qu'un enfant était coincé sur les roues de son véhicule ; que, selon l'expert Lemaire, "le ralentissement subi par la voiture, la fumée de l'échauffement des vêtements dû au frottement

d'un droit de passage par destination du père de famille, alors, selon le moyen : 1 / que l'expert Z... ne s'est pas contenté de constater que les parcelles des parties avaient appartenu à deux frères

[N] a été engagé à compter du 1er septembre 2009 en qualité de chauffeur livreur par la société Dauphine fret 95, filiale du groupe Warning ; que par avenant du 21 février 2011, son contrat de travail

En conséquence, la mise en demeure délivrée à la société Olano Fret Inter est régulière. L'appelante doit être déboutée de toutes ses prétentions formées de ce chef.

JM X..., ..., 7°/ de la Société de fret et de services "SFS", dont le siège est Orly fret 605, 94392 Orly aérogare Cedex, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

Sur l'opposition de la société Bolmont Frères, un arrêt d'une cour d'appel du 7 janvier 2014 a fixé à 50 % la part des responsabilité incombant respectivement à M.

Les associés de la société [UA] frères ont également approuvé l'opération lors d'une assemblée tenue le même jour. 6. La société Saint-Eloi, Mme [NG] [UA] et MM.

Laurent X..., fière de la partie civile, relatait "mon père me dit avec détermination que si mon frère, M.

ont évolué, allant jusqu'à nier tout acte de pénétration sur les onze jeunes femmes identifiées, il n'en demeure pas moins que quatre groupes de clichés photographiques, représentant Sandrine Y..., Frédérique