tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties

marché communautaire des viandes et produits originaires de l'Orne et de la Mayenne en tant qu'elle vise les produits obtenus à compter du 16 février 2001, soit près d'un mois avant l'apparition de l'épizootie

vétérinaire en application de l'article L. 203-10 du code rural et de la pêche maritime ; -l'arrêté du 4 janvier 2017 relatif aux mesures complémentaires techniques et financières pour la maîtrise de l'épizootie

subies et la survie même de l’exploitation est déjà menacée ; le surpeuplement sur l’exploitation induit, par l’obstruction de l’abattoir, met en péril le bien-être animal et expose à des risques l’épizooties

expertise avait eu lieu cinq ans après la cession et avait par conséquent porté sur un matériel utilisé de façon intensive par les époux A... et sur un cheptel qui avait été entre-temps décimé par une épizootie

tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels, les maladies épidémiques ou contagieuses, les épizooties

consiste en toute aggravation d'une blessure qui, après consolidation, oblige le salarié à subir de nouveaux soins ; qu'en l'espèce, selon le rapport de l'expert, il s'agissait de la survenance d'un épisode

sens de l'article R. 516-5 du Code du travail, la cour d'appel a violé les textes visés ci-dessus ; Mais attendu que la cour d'appel, qui a constaté que, sous le couvert de contrats de travail épisodiques

. a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de dommages-intérêts ; Attendu que pour déclarer la juridiction prud'homale compétente, la cour d'appel a retenu que le caractère épisodique

COTISATION; MAIS ATTENDU QUE LE VERSEMENT DE REMUNERATION EST INSUFFISANT A LUI SEUL POUR CARACTERISER L'EXISTENCE D'UN TRAVAIL SALARIE, QUE LES JUGES DU FOND OBSERVENT QUE LE CONCOURS OCCASIONNEL ET EPISODIQUE

la loi susmentionnée ; que l'occupant dispose d'un délai d'un mois pour accepter ou refuser ce contrat de location ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 janvier 1988), que la SCI des Epinettes

[A] est lié à un épisode de détresse respiratoire aiguë due à une exacerbation de bronchopneumopathie chronique obstructive post-tabagique sévère associée à un pneumothorax spontané.

Le certificat mensuel du 18 juin 2024, note cependant une rapide amélioration après quelques épisodes de débordement affectif en lien avec sa personnalité et n'étant pas le signe d'une rechute psychique

Le rapport médical établi par le médecin conseil indique que l’assuré a été placé en ALD le 2 février 2015 pour épisodes dépressifs, puis a bénéficié d’une pension d’invalidité de catégorie 1 pour épisodes

L’intéressée s’est rendue, le jour même, chez son médecin, le Dr B..., lequel a établi un certificat médical initial et a prescrit un arrêt de travail jusqu’au 28 mars 2025 pour « épisode dépressif sévère

De plus un épisode de rupture de canalisation face à l'immeuble 13 bis de la Place Gambetta est survenu le 23 octobre 2019.

celui-ci, courant novembre-décembre 2008, d'une rigole déversant les eaux de ruissellement en provenance des champs de maïs situés à l'arrière des deux propriétés au droit de la zone du mur, - un épisode

K... avait bénéficié d'une indemnité, que celui-ci avait omis de porter à la connaissance de l'acquéreur, lors de la conclusion de la vente, l'existence de cet épisode de sécheresse et qu'il avait fait