CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

23 883 résultats pour « coefficient applicable »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Ces épreuves sont affectées de coefficients.

Article 1

—

Il comporte une épreuve écrite d'admissibilité et une épreuve orale d'admission affectées de coefficients. Lors de leur inscription, les candidats indiquent la spécialité au titre de laquelle ils entendent concourir.

Article 1

—

Il comporte une épreuve écrite d'admissibilité et une épreuve orale d'admission affectées de coefficients. Lors de leur inscription, les candidats indiquent la spécialité au titre de laquelle ils entendent concourir.

LEGIARTI000050941140

—

ANNEXE IV (1) Dont coefficient 1 pour l'évaluation du

Article 50-1

—

A titre transitoire, l'âge mentionné au premier alinéa de l'article 18, auquel s'annule le coefficient de minoration prévu au II de l'article 16 et au III de l'article 50, est minoré pour l'application de l'article 18 d'un nombre de trimestres fixé comme

Article 10

—

Les personnels visés par le présent arrêté sont répartis ainsi qu'il suit entre les différents groupes énumérés par l'arrêté prévu à l'article 8 du décret du 28 mars 1967 modifié susvisé fixant par situation, par pays et par groupe les coefficients servant

Article Annexe III

—

ANNEXE III PROGRAMMES, DURÉES ET COEFFICIENTS DES ÉPREUVES DU CONCOURS OUVERT AU TITRE DU 1O DE L'ARTICLE 4 DU DÉCRET NO 2008-931 DU 12 SEPTEMBRE 2008 MODIFIÉ PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES CORPS DES CHEFS DE MUSIQUE ET DES SOUS-CHEFS DE MUSIQUE DANS

Article 2-2

—

supérieure ou égale à 10 sur 20 à l'ensemble des épreuves obligatoires et unités facultatives prévues par l'arrêté portant définition et fixant les conditions de délivrance de la spécialité concernée du brevet de technicien supérieur affectées de leur coefficient

Article 3

—

(Durée : quatre heures ; coefficient 4.) 2° a) Concours externe : Lors de leur inscription, les candidats choisiront questions internationales ou droit public.

Article R160-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 96 > 45

Code de la sécurité sociale

Pour les actes inscrits sur la liste mentionnée à l'article R. 162-52 qui sont affectés soit d'un coefficient égal ou supérieur à 60, soit d'un tarif égal ou supérieur à 120 euros. 2.

Article Annexe II

—

L'article 6, alinéa III de l'arrêté ci-joint introduit un coefficient "R" dit Coefficient de structure.

Article 3

—

. - Epreuve écrite d'admissibilité (durée : 1 h 30 ; coefficient 3) Une épreuve écrite consistant en la rédaction d'une lettre administrative courante ou en l'élaboration d'un tableau.

Article 11

—

relatif aux épreuves du baccalauréat général, excepté concernant les deux enseignements suivants : -le contrôle continu de droit commun en langue vivante A est remplacé par une évaluation spécifique en langue et littérature italiennes, affectée d'un coefficient

Article 9

—

, excepté concernant les enseignements suivants : -le contrôle continu de droit commun en langue vivante A est remplacé par une évaluation spécifique en langue et littérature allemandes, réalisée sous la forme d'une épreuve écrite affectée d'un coefficient

Article 9

—

relatif aux épreuves du baccalauréat général, excepté concernant les enseignements suivants : -le contrôle continu de droit commun en langue vivante A est remplacé par une évaluation spécifique en langue et littérature espagnoles, affectée d'un coefficient

Article 9

—

L'examen comporte les épreuves suivantes : 1° Une épreuve écrite sous forme de plusieurs questions à choix multiples permettant de vérifier les connaissances générales et les capacités de raisonnement du candidat (durée : une heure ; coefficient 1) ;

Article 31

—

Chaque paroi d'un local chauffé, dont la surface est supérieure ou égale à 0,5 m 2 2 PAROIS COEFFICIENT U Murs en contact avec l'extérieur ou avec le sol 0,47 Planchers sous combles et rampants des combles aménagés 0,30 Planchers

Article 4

—

L'examen comporte les épreuves suivantes : 1° Une épreuve écrite sous forme de plusieurs questions à choix multiples permettant de vérifier les connaissances générales et les capacités de raisonnement du candidat (durée : une heure ; coefficient 1) ;

Article 5

—

comportent : 1° Une épreuve pratique, en présence des membres du jury ou d'examinateurs spéciaux nommés pour cette épreuve, relative à la spécialité choisie, au moment de l'inscription au concours, par le candidat (durée : huit heures maximum ; coefficient

Article 1

—

ont fait acte de volontariat et compte tenu de la durée des services militaires qu'ils ont accomplis, un taux particulier de la solde spéciale dont le montant est obtenu en multipliant le taux de la solde spéciale correspondant à leur grade par un coefficient

Page 43 · 23 883 résultats

← PrécédentSuivant →