l'original, dont la communication peut toujours être exigée pour assurer le respect des droits de la défense ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que revendiquant des droits d'auteur sur cinq modèles de bijoux

du Code de procédure pénale ; "en ce que la question 3 est ainsi libellée : "L'accusé David X... est-il coupable d'avoir, dans le courant du mois d'avril ou de mai 1993, à Saint-Laurent-du-Var et Biot

y a exercé jusqu'au 30 avril 2009 une activité de vente de bijoux et bijoux fantaisie ; - les ' locations-gérances ' du 25 avril 2007 et du 20 mai 2009, celle-ci en cours à la date du congé et encore

Mohamed X..., qui exprime sa volonté de répartir certains bijoux, dont elle donne la description, entre ses filles à parts égales, et d'attribuer « tout les reste de (ses) bijoux » à sa fille « née Houria

, question n° 5 : "l'accusé Claude X... est-il coupable d'avoir... soustrait frauduleusement des bijoux ou du numéraire au préjudice de Laurent A... ?"

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée BIJOUX DIFFUSION, dont le siège social est à Cugnaux (Haute-Garonne), en

dont elle réclame l'indemnisation, décrits comme des bijoux de famille de grande valeur, sans autre précision.

, le requérant, récidiviste, fut arrêté le 7 mai 1995 en possession de faux papiers en vertu d’un mandat d’arrêt délivré à son encontre pour avoir été instigateur et co-auteur de l’assassinat d’un bijoutier

est subordonnée à l'existence d'un dépôt, lequel suppose la tradition de la chose ; qu'en retenant la responsabilité de la clinique sur le fondement de cette obligation du fait de la disparition d'un bijou

Une estimation des bijoux ayant appartenu à Mme René X... (née Thérèse C...) réalisée par M.

Eric X... sera débouté de sa demande ; Sur les bijoux : Attendu que M.

X...a confié à Mme Y..., en dépôt vente, un lot de bijoux de fantaisie, que la convention prévoyait que les marchandises seraient réglées au fur et à mesure des ventes et qu'à l'issue d'un délai de six

agissant tant en sa qualité de liquidatrice de la SARL HORLOGERIE BIJOUTERIE Z... qu'ès qualités de représentante de l'indivision Z...

[R] de tout plan d'action afin de procéder au lancement des bijoux anciens ; Considérant qu'il appert toutefois des circonstances de la cause que le salarié n'avait à sa disposition aucun bijou, ni

De son côté, Valérie Y... fait valoir que le bijou lui a été donné par Franck CHUPIN, qui ne lui réclame rien.

tiré d'une interprétation administrative de la loi fiscale : Considérant que, si par lettre du 19 octobre 1972, l'administration a fait savoir au délégué général de la fédération nationale de la bijouterie

exercée dans le local 5, place des Etudiants, avait déposé, le 30 octobre 1968, une demande d'immatriculation au registre du commerce pour la création d'un fonds de commerce de vente d'articles de bijouterie

société les Nouvelles Galeries de Tarbes, aux droits de laquelle vient la société des Galeries Lafayettes, a été engagée à plein temps le 1er juin 1989, par la société Sonab, qui tient un stand de bijouterie