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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
R E F E R E
69a58c95cdc6046d473fed40
21 janvier 2026
21 janvier 2026
PRÉSIDENT : Yannick PARIS GREFFIER LORS DES DÉBATS: Julie MATLOSZ SIGNÉE électroniquement par le président de formation et le greffier – mention des noms et prénoms des signataires au pied du dispositif
Source officielle1ère ch. civile
63d22aba9b3c8605deec2141
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DÉFÉRÉE : 19/04571 Tribunal judiciaire de Rouen du 27 août 2021 APPELANTE : Sas MAISONS TRADI CONCEPT RCS de Rouen n° 523 084 382 [Adresse 2] [Localité 3] représentée et assistée par Me Yannick
Source officielleChambre des Urgences
64a66070bbd03a05db9652fc
5 juillet 2023
5 juillet 2023
comparant et ni représenté ' Déclaration d'appel en date du 3 mars 2023 Lors des débats, à l'audience publique du 7 juin 2023, Monsieur Michel Louis BLANC, Président de Chambre, et Monsieur Yannick
Source officielleChambre Sociale
6274bd622799a9057d5dd2a9
5 mai 2022
5 mai 2022
substituée par Me Nicolas TARDY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Société ENTREPOTS ET TRANSPORTS BARBE (SEAFRIGO) SA 58 Rue du Général Chanzy 76600 LE HAVRE représentée par Me Yannick
Source officielleETRANGERS
66878cd505d6f7f678d4912e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleETRANGERS
6684ead2a0de54ff609f7d3e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleETRANGERS
6684ead3a0de54ff609f7d52
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Agnès MARQUANT, . présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignéé par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick
Source officielleCALAIS JCP
6786cde7df5b5c7d10ca93f3
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[E] [O] [Adresse 4] [Localité 7] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 19 Novembre 2024 : Camille ALLAIN, Juge, assistée de Yannick LANCE, greffier placé ;
Source officielleCALAIS contentieux<10000€
67881f68c21c0e53e790bccb
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[D] [F] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 19 Novembre 2024 : Camille ALLAIN, Juge, assistée de Yannick LANCE, greffier placé ;
Source officielleCALAIS JCP
678036659c3ba90f51dc61e2
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[P] [V] [Adresse 3] [Localité 6] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier ; Composition
Source officielleCALAIS JCP
678036659c3ba90f51dc61ec
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[T] [P] [Adresse 3] [Localité 7] non comparant Composition du tribunal lors des débats à l'audience publique du 05 Novembre 2024 : Charles DRAPEAU, Juge, assisté de Yannick LANCE, greffier ; Composition
Source officielleJuge libertés & détention
678563cbaaacbea0fe6800db
12 janvier 2025
12 janvier 2025
[M] [W] Assisté de Maître LE MONNIER Yannick avocat commis d’office En présence de Mme [Y] [Z], interprète en langue kosovar,inscrit sur la liste des experts de la CA DE DOUAI _________________________
Source officielle1ère Chambre D
5fdc78ec7826db9c68e14713
22 novembre 2018
22 novembre 2018
représenté par Me Bryan D... substituant Me Pascal E... de la F..., avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Yannick G... épouse C... de nationalité Française [...]
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007988489
24 février 1999
24 février 1999
Michel H..., Gérard Z..., Jean Y..., Philippe L..., Patrice J..., Michel E..., Yannick Q..., Pascal R..., Gilles I..., Christophe U..., Philippe X..., Iwan P..., Thierry N..., Philippe M..., Benoît F..
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b7f
16 janvier 2002
16 janvier 2002
DU 16 Janvier 2002 ------------------------- M.F.B URSSAF 47 C/ Me Yannick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8916f
24 avril 2007
24 avril 2007
de la Cour le 8 juillet 2002, Jacques X... a relevé appel d'un jugement en date du 4 juin 2002 du tribunal de commerce de Marmande qui a prononcé sa faillite personnelle et l'a condamné à payer à Me Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c955
2 mai 2008
2 mai 2008
Code de procédure civile et signé par Monsieur POUMAREDE, Président, et Madame POSE, Greffier l'EARL La Bretonnière agissant poursuites et diligences de son représentant légal, Monsieur Yannick
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00718
7 mars 2012
7 mars 2012
Hannotin, avocat aux Conseils pour la société Office dépôt BS PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la Société Office Dépôt, employeur, à payer à Monsieur Yannick
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100479
8 avril 2009
8 avril 2009
novembre 2001 et une certaine somme allouée à Mme Y... à titre de récompense ; que cette dernière a interjeté appel du jugement ; que Claude X... étant décédé en cours d'instance, les enfants du couple, Yannick
Source officiellesoc
6137238dcd5801467740b48f
28 février 2001
28 février 2001
Yannick Z..., demeurant ..., 5 / M. Patrick A..., demeurant ..., 6 / M. Thierry B..., demeurant ..., 7 / M.
Source officiellePage 43 sur 201