CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 164 résultats pour « Waterloos »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

651fa550c601f083189916fb

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

21/04230 N° Portalis DBVM-V-B7F-LCCT N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle

Page 43 sur 59

← PrécédentSuivant →
CA

1re chambre sociale

67f753e4eb05d6bf6564da5a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

DOCKERS estime que la salariée avait une responsabilité limitée contrairement aux techniciens de groupe 5 en ce qu'elle avait une mission limitée à la gestion administrative et logistique de la section waterpolo

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6801dfd4354955cf78ced4e4

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

C 2 N° RG 23/01498 N° Portalis DBVM-V-B7H-LZCH N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67ff3d356d3290e00e0e79b2

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

DBVM-V-B7G-LTTY N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEGER ANDRE la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a0e92dccdc6046d4764a765

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : E N° RG : F 17/02230 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Karima SAID Me Jérôme WATRELOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603273525bfb4aa797f049da

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Me Johan ZENOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1821 INTIMEE SAS SECURITAS TRANSPORT AVIATION SECURITY SAS [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 308 973 239 représentée par Me Jérôme WATRELOT

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0df7c25a97f0381f50e0

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth WATRELOT

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

62c5296aa2c42363790797a2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

QUENTIN FALLAVIER représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Laurence COHEN de la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c8049d5c05db1730d6

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Olympe TURPIN, pour la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau d'AMIENS, substituant Me Bruno BRIATTA de la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68032e391fa67923f7882a45

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

SELARL GERAY AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Société EGIS VILLES ET TRANSPORTS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Philippe CHASSANY de la SELAFA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

60328e933ba2d0031f29d50d

Appel

10 janvier 2018

10 janvier 2018

AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : AFPA (Agence pour la formation professionnelle des adultes) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sébastien CELLIER de la SELCA CHASSANY WATRELOT

Source officielle
CA

5e Chambre

60336ff6c4da81244719cb89

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

: L'affaire a été débattue le 20 Avril 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT

Source officielle
CA

5e Chambre

603600734028ab65b6225fae

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller

Source officielle
CA

1re Chambre A

603607e514b0256ce005b548

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

que ces moteurs ont fonctionné au cours de la saison 2006 , la seule facture pour cette période (pièce 10) étant celle des établissements [M] -Croix du Sud , pour 163,74 euros en remplacement du pot waterlock

Source officielle
CA

5e Chambre

60360ef1ce674c73802cb1d5

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller

Source officielle
CA

5e Chambre

6036c9238c09e167e8db0725

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT, Conseiller,

Source officielle
CA

5e Chambre

61624a76a68110eae5b68fbe

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

615e0d92c25a97f0381f4dff

Appel

18 février 2015

18 février 2015

rendu le 25 Février 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 11/17524 APPELANTE Madame [T] [P] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jérôme WATRELOT

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e15c25a97f0381f51fd

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e46c25a97f0381f544d

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT

Source officielle