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6 161 résultats pour « Solvel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2200197_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Article 2 : Les conclusions de la SARL du Grand Soleil présentées sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle

Page 43 sur 309

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C211086

Cassation

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Adresse 4], [Localité 3], a formé le pourvoi n° A 23-18.101 contre l'arrêt rendu le 29 juin 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 3-4), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Soleil

Source officielle
CC

comm

é par Mlle Xc/M. Y

61372412cd58014677411e36

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

moyen du pourvoi principal : Attendu que Mlle X... fait encore le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui n'a précisé ni l'assiette du recours contributif de la caution solvens

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020026358

Admin. suprême

26 décembre 2008

26 décembre 2008

Les Films du Soleil, - les conclusions de M. Pierre Collin, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la S.A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300329

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

l'article 1178 du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 22 janvier 2009) que par acte sous seing privé du 13 mai 2002 la société Eurovia a vendu à la société civile immobilière du Soleil

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f0210

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Y..., orfèvre décorateur, a été engagé en cette qualité par la société "Les Films du Soleil et de la Nuit" pour la production de l'un de ses films ; qu'il lui a été proposé pour sa rémunération, soit des

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61629f6835a5d4e0c2ddc94f

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

Le maître de l'ouvrage, la SAS CP PROG HOLDING est entièrement responsable du préjudice causé à la SARL SOLEIL D'EST.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e5f

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

La SA SOFREL EMS a pour activité la conception, la fabrication et la commercialisation d'appareil de communication et sous-ensemble électroniques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c815

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

procédure et ne peut être confondu avec la S.A.R.L BATISSEURS DU SOLEIL même s'il en est le gérant.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00563_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

Il résulte de ce qui précède que les requêtes présentées par la SARL Sushi Soleil et Mme A sont manifestement dépourvues de fondement.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1995:115

droit européen

29 juin 1995

29 juin 1995

#Solvay SA contre Commission des Communautés européennes.

Source officielle
CA

1ère Chambre

680c6bd78eda960fba78b2af

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

SOLEIL DE [Localité 13] de toute demande excédant la somme de 7.140,12 euros TTC.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025688279

Admin. suprême

12 avril 2012

12 avril 2012

pouvoir l'arrêté du 12 janvier 2010 portant abrogation de l'arrêté du 10 juillet 2006 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2500696_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance du centre social et culturel Soleil Levant.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200118

Cassation

31 janvier 2013

31 janvier 2013

immobilières Lisevic, Alexandre, Scluos et la société SGI 2000 (les consorts X...), ont pris une inscription d'hypothèque judiciaire provisoire sur les biens et droits immobiliers de la société Hôtel du Soleil

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2005786_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Un mémoire, enregistré le 25 novembre 2022, a été présenté pour la SCI du Soleil.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88133

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

La SA SOFREL EMS ( dont le nouveau nom commercial est la SA LACROIX Electronique ) est une filiale de la SA LACROIX , laquelle comporte six autres filiales.

Source officielle
CA

1ère Chambre

680c6bd78eda960fba78b2b1

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

réduction du quantum des demandes : Vu le procès-verbal d'huissier du 18 septembre 2013 (Pièce 3 SOLEIL DE [Localité 9]), la facture de TIMS à SOLEIL DE [Localité 9] (Pièce 9 SOLEIL DE [Localité 9]),

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d87d

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Il y aurait, au surplus, une parfaite similarité entre le sigle " 123 SOLAIRE " et le sigle " 123 SOLEIL " tous deux faisant expressément ou implicitement référence au jeu enfantin : 1, 2, 3, Soleil !

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde1bd3db21cbdd94d16

Appel

3 juin 2021

3 juin 2021

2019 fait assigner devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre, ladite société Village Soleil ainsi que le syndicat des copropriétaires de la résidence Village Soleil et

Source officielle