CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 308 résultats pour « Rodrigues »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2114754_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 13 juin 2022 : - le rapport de Mme C, rapporteuse, - les observations de Me Rodrigues Devesas, avocate de la requérante.

Source officielle

Page 43 sur 366

← PrécédentSuivant →
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02948_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 2 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Rodrigues Devesas demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200099_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Rodrigues Devesas, avocate de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104528_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Par un courrier du 2 juin 2021, Mmes L, H, B, A, épouse G, D et Rodrigues I ont été invitées par le greffe du tribunal à régulariser leur recours par la présentation de requêtes distinctes.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0115JUD004431104

Admin. suprême

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Nuno Rodrigo Martins Portas Date de naissance :   23 septembre 1934 Adresse   : Vila Nova de Gaia 2) Nom du requérant : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2508702_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 mai 2025, MmeVerônica D, représentée par Me Rodrigues Devesas, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2503103_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

A B et Mme C B, représentés par Me Rodrigues Devesas, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension

Source officielle
CA

5ème Chambre

69fd7a70cdc6046d4703d0ec

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CAVEC) [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jérôme ARTZ, avocat au barreau de PARIS substitué lors de débats par Me Adrien BARBAT, avocat au barreau de PARIS Nous Sylvie RODRIGUES

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2216697_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme C..., - les observations de Me Rodrigues Devesas, représentant le requérant.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203566_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mars 2022, Mme E F, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante des enfants mineurs G B, A B et E B, représentée par Me Rodrigues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2207653_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

D A et Mme C B, représentés par Me Rodrigues Devesas, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff74

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Rodrigue Z...ont été entendus en leurs observations. CECI EXPOSÉ, LA COUR Après en avoir délibéré conformément à la loi, Vu les articles 396, 397, 415, 445 et suivants du code civil.

Source officielle
TA

Président 5

DTA_2003265_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

A D, représenté par Me Stéphanie Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 14 mars et 27 juin 2018 par lesquelles le préfet de la Loire-Atlantique lui a refusé l'échange

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008004_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

A B, représenté par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6031dfc180b9e1b37c98adb9

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 22 novembre 2017 *** Le 18 juin 2005 en baie de Campêche dans le golfe du Mexique, le navire ravitailleur 'DON RODRIGO', propriété de la société

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0604DEC005123020

Admin. suprême

4 juin 2024

4 juin 2024

Requête n o   18623/23 (Rodrigues Almeida c. Portugal) 19 .

Source officielle
TJ

JCP REFERES

67f98b4a0ea89248182afe26

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

W-B7J-TWJV AFFAIRE : [D] [O] C/ [U] [W] [M] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT LE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION STATUANT EN RÉFÉRÉ : Florence LEBON GREFFIER : Maria RODRIGUES

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0128DEC004217813

Admin. suprême

28 janvier 2014

28 janvier 2014

inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .s5A070004 { width:213.96pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 42178/13 Ana Cristina DA TRINDADE RODRIGUES

Source officielle
CA

1ère chambre

62624823b1a50c277d4c5b07

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente Mme Elisabeth TOULOUSE, Conseillère Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Mme Nadège RODRIGUES, Greffière

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d2cad2cdc6046d473ca811

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Copie exécutoire : ALVES RODRIGUES Mélanie Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE

Source officielle