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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
1ère Chambre
6879d84e65b5a3ab8ca54df1
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Olivier MICHEL, Conseiller ARRÊT : Contradictoire Rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleJUGE LOYERS COMMERCIAUX
65b0172db98137c174795d3a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
numéro 775 670 284 dont le siège social est situé [Adresse 6] [Localité 8], agissant poursuites et diligences de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Michèle
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2304697_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Les requérants soutiennent qu'ils risquent de subir des traitements inhumains et dégradants tels que des tabassages et persécutions en cas de retour en Arménie car ils ont laissé le beau-frère de la requérante
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2304906_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Les requérants soutiennent qu'ils risquent de subir des traitements inhumains et dégradants en cas de retour en Egypte en raison de leur confession religieuse chrétienne copte et de la condamnation pénale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210198
15 mars 2018
15 mars 2018
Michel B..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Les Etablissements Issert, 2°/ à la caisse primaire centrale d'assurance
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6033d27ab07bde8479b2bc83
24 mars 2017
24 mars 2017
Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS-SCHAAL, Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60320f8aa7b28e477bd57995
2 mai 2018
2 mai 2018
Hubert DE FREMONT, avocat au barreau de VERSAILLES substitué par Me Virginie LOCKWOOD, avocat au barreau de VERSAILLES INTIMÉES Mademoiselle [V] [D] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Michèle
Source officielle18e Chambre
60372599a45e27bf820cf7a3
2 juin 2015
2 juin 2015
Juin 2015 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 JUIN 2015 Signé par Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président et Mme Fabienne MICHEL
Source officielle8ème chambre
DTA_2209030_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sanier, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Me Ringuet, substituant Me Ingelaere, représentant
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616294d6db5ccebfe3f3a665
15 mars 2013
15 mars 2013
représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SELARL HJYH Avocats en la personne de Maître Nathalie HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, assistée de Maître Michel-Paul
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616389a8a5395b851a399e02
24 mars 2011
24 mars 2011
LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Damien LAUGIER, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163d5bfc8005eb80ab94719
16 mars 2010
16 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Mme Michèle MARTINEZ, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879de
30 janvier 2006
30 janvier 2006
ARRÊT DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE SIX [***] APPELANT(S) SEM CONSTELLATION Anciennement dénommée SEM DE BLAGNAC CONSTELLATION , domicile élu en l'étude de Me BOUYSSOU 160 (E 11) Grande Rue Saint Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0b7
11 juillet 2008
11 juillet 2008
conduit au bilan suivant : - sur 9 objectifs : 3 à 0 % 1 à 30 % 2 à 50 % 1 à 100 % 2 non côtés -analyse des résultats : beaucoup de travail fait dans la précipitation cela entraîne un manque de rigueur
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
procédure avant plaidoiries Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON, Président Madame PRUDHOMME, Conseiller Madame AUBLIN-MICHEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e73
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Michel Y... (Délégué syndical ouvrier) muni de pouvoirs INTIMEE : La S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6ba
15 janvier 2008
15 janvier 2008
né le 7 Décembre 1937 à DJERBA (Algérie) de nationalité française 45 Les Maisons du Grau ... 34300 LE GRAU D'AGDE représenté par Me Michel ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de Me Gilbert COLLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d18c25a97f0381f4bae
15 janvier 2015
15 janvier 2015
qualité audit siège SAS AB PRODUCTIONS ayant son siège [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentées par : Me Michel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00291
5 février 2014
5 février 2014
Michel qui voulait acheter quelques vêtements pour son usage personnel. Il faut vous dire que la direction cautionnait ces ventes ponctuelles à leurs amis, mes amis et ma famille.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01325
16 juin 2011
16 juin 2011
de Monsieur B... ait eu pour effet une dégradation des conditions de travail de Monsieur X..., ce dernier ne produisant aucun témoignage de subordonnés indiquant que ces derniers lui auraient tenu rigueur
Source officiellePage 43 sur 55
GAIA CREATION, ENTRETIEN, RIQUET, Nicolas, Claude, Michel
15/10/2014
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SELAS GRANDE PHARMACIE RIQUET, ILLOUZ CHALOM CHARLES EPOUX DE MME CHECOURY MICHELE, GRANDE PHARMACIE RIQUET
24/12/2013
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