Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Choppin X... de Janvry, les observations de Me Ricard, avocat de la SCEA du Grand Badon, de la SCP Peignot et Garreau, avocat

Boinot, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Chemin, conseiller, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat du Syndicat des copropriétaires Atantlic Village, de Me Pradon, avocat de la Banque pour l'industrie française (BIF) devenue

DBVQ-V-B7J-FTK6 [J] c/ Etablissement Public [Localité 8] AUBE HABITAT CM Formule exécutoire le : à : La SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

La société Pernod Ricard a répondu le 14 janvier 2021 qu'elle maintenait sa déclaration de créance.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Ricard, tendant à ce qui soit rectifié l'arrêt n° 228 D rendu le 21

nouveau de ce chef, - Condamner Madame [K] [M] à verser à la SCI Riffard Bernardy la somme de 2 000 ' à titre de dommages et intérêts, - Condamner Madame [K] [M] à verser à la SCI Riffard Bernardy la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mai 2004), que la banque Rivaud

[Q] [F] [E] [Adresse 1] Inscrite au RNE sous le n° 887790087 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD

GUILLEMOTONIA Richard, président de ESTHETIQUE DEVELOPPEMENT elle-même présidente de ESTHETIQUE DEVELOPPEMENT [Localité 1] Composition du tribunal lors des débats en chambre du conseil Président : M.

[L] [S], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Richard, Loiseau-Prieur et Thomas-David

Versailles, 9 novembre 2000), que la société Yvelinoise de matériel (société Yvelinoise) qui avait été chargée par la société France thermique de l'acheminement de matériels, s'est substitué la société Richard

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 décembre 1998), que la société Richard

de 400 000 francs autorisé ; "et que le 3 juillet 1992, une facture de 14 825 francs a été payée par le "Château de Pray" ; que le 7 juillet 1992, une facture de 81 635,27 francs a été payée par Rivaud

condition préalable de "contrat" est établie par la convention elle-même ; "qu'il y a lieu à la requalification proposée par la partie civile d'escroquerie en abus de confiance pour les deux factures Rivaud

Richard, président et de MM.

"alors, d'autre part, que Georges Lussiez avait uniquement affirmé, lors de son audition par les enquêteurs le 18 avril 1990, qu'il exerçait la profession de directeur des Etablissements Lussiez-Richard

Justice à PARIS, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GARNIER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD