Chemin, conseiller, les observations de la SCP Richard et Mandelkern, avocat du Syndicat des copropriétaires Atantlic Village, de Me Pradon, avocat de la Banque pour l'industrie française (BIF) devenue

DBVQ-V-B7J-FTK6 [J] c/ Etablissement Public [Localité 8] AUBE HABITAT CM Formule exécutoire le : à : La SCP SCRIBE-BAILLEUL-SOTTAS la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD

] 1924 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Muriel RICORD

. # Richard Kuhner contro Commissione delle Comunità europee. # Assegnazione ad un nuovo posto e riorganizzazione dei servizi. # Cause riunite 33 e 75/79.

#Richard Meyer-Uetze KG contre Hauptzollamt Bad Reichenhall.#Demande de décision préjudicielle: Bundesfinanzhof - Allemagne.#Valeur en douane - Prix unique franco destination.#Affaire 84/79.

#Ricorso d'annullamento - Aiuti eccezionali a favore di talune zone sinistrate del Mezzogiorno.#Causa C-364/90.

#Ricorso per inadempimento - Appalti pubblici di lavori e di forniture.#Causa C-433/93.

La société Pernod Ricard a répondu le 14 janvier 2021 qu'elle maintenait sa déclaration de créance.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Ricard, tendant à ce qui soit rectifié l'arrêt n° 228 D rendu le 21

[Q] [F] [E] [Adresse 1] Inscrite au RNE sous le n° 887790087 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Monsieur Olivier RICHARD

GUILLEMOTONIA Richard, président de ESTHETIQUE DEVELOPPEMENT elle-même présidente de ESTHETIQUE DEVELOPPEMENT [Localité 1] Composition du tribunal lors des débats en chambre du conseil Président : M.

[L] [S], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Richard, Loiseau-Prieur et Thomas-David

Versailles, 9 novembre 2000), que la société Yvelinoise de matériel (société Yvelinoise) qui avait été chargée par la société France thermique de l'acheminement de matériels, s'est substitué la société Richard

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 décembre 1998), que la société Richard

Richard, président et de MM.

"alors, d'autre part, que Georges Lussiez avait uniquement affirmé, lors de son audition par les enquêteurs le 18 avril 1990, qu'il exerçait la profession de directeur des Etablissements Lussiez-Richard

Justice à PARIS, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller GARNIER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

n'empêchaient un glissement des élingues sous l'effet des forces en oeuvre ; que le secours autant inopiné que sommaire qu'avec son collègue Sully Z... chargé de déplacer le camion il a dû solliciter de Richard