des résultats nets réalisés au cours des trois exercices sociaux précédents l'exercice au cours duquel l'option a été exercée) ; Attendu que : * la valeur nominale des actions est de 1 euro, * le résultat

s'est élevé à 1 995 116 euros au 31 décembre 2009 contre 952128 euros au 31 décembre 2008, soit une hausse de 9 % ; - le résultat net avant impôts est déficitaire à - 98 554 euros en 2009 contre

Ainsi, au 31 juillet 2009, le résultat net de l'exercice s'élevait à 7 459 ¿, le résultat d'exploitation à 7 614 ¿, tandis que les capitaux propres étaient de-34 127 ¿.

branches du moyen tiré de la méconnaissance de l'article L. 57 du livre des procédures fiscales, et sur l'argument tiré de ce que la valeur de la société devait être estimée sur la base de la moyenne des résultats

juin 2016 : un résultat d'exploitation déficitaire de - 1 145 818 euros et un résultat net de - 1 219 429 euros, * au 30 juin 2017 : un résultat d'exploitation déficitaire de - 1 582 420 euros et un

000 Francs en 2001 à 1. 924, 64 € en 2002, 2. 200 € en 2002, 2. 300 € en 2004, 2. 900 € en 2005, puis de 1. 300 € en juillet 2007 ; que l'évolution du chiffre d'affaires de l'entreprise et de son résultat

autre part, un emprunt participatif à échéance de vingt-cinq mois auprès de la société Hoche Partners International, pour un montant de 6 750 000 euros, rémunéré à un taux de 10,20 % majoré de 50 % du résultat

évoqués dans la lettre de licenciement puisqu'il en ressort au 31 décembre 2011 un résultat d'exploitation déficitaire de 1.371.435 € et un résultat net déficitaire de 2.409.401 euros en chute libre par

3 M €, un excédent brut d'exploitation de 3, 8 M € et un résultat net de 2, 3 € ; - contrairement à ce qu'elle soutient, ces résultats n'étaient pas en constante diminution depuis 2002 : le chiffre

et le groupe et de plus ils apparaissent satisfaisants en 2009 (y compris hors remboursement assurance), le résultat net de l'exercice 2009 correspondant à un bénéfice de 71K€ contre des déficits précédemment

k€, soit supérieur de 30% par rapport à celui de 2023, et le résultat net enregistré fut légèrement positif, ce qui n'était pas arrivé à la Société depuis 2019.

la procédure collective ouverte le 4 janvier 2005 s'étant révélée irrécouvrable ; que l'arrêt relève encore l'insuffisance de la provision constituée en 2003 par la société ainsi que celle de son résultat

Elle ajoute que le résultat d'exploitation ainsi que le résultat net comptable sont négatifs au 31 mars 2012 et que la trésorerie dégagée chaque exercice ne permet pas de couvrir le remboursement des emprunts

d'exploitation positif de 7 774,55 €, un résultat net de 4 507,82 €, et des dettes fournisseurs, fiscales et sociales d'un total de 80 078,91 € alors que l'actif disponible, constitué de

Il n'y a pas de produit exceptionnel et le résultat net comptable de 50.701,26 euros aurait dû permettre pour partie l'apurement des dettes anciennes.

." ; Considérant qu'il résulte de ces dispositions, dans le champ d'application desquelles entraient les produits de concessions de licences d'exploitation perçus par la société anonyme LABORATOIRES UPSA

son encontre, elle n'a jamais fait l'objet d'un rappel à la loi ni d'un avertissement préalable ; il n'est pas possible de calculer l'amende au regard de son chiffre d'affaires annuel, mais sur son résultat

Pour fixer à 1 643 euros la valeur de productivité d’une part de la SCI 53RIZE en pleine propriété, le service a capitalisé le résultat net de l’activité de cette société à partir d’un résultat net après