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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9288dde0ebe408da9ac8e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle en déduit que le taux de 15 % et non 7 % doit être fixé au titre des séquelles fonctionnelles du pouce droit auquel s’ajoute les taux de 3 % pour le poignet et 5 % pour la cicatrice de la main.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201049

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Lettre de réserves jointes. », -Siège des lésions : « Membres supérieurs – poignet gauche. » ; que l'employeur, qui indique dans cette déclaration avoir constaté les faits le jour même à 14h09, a joint

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f27

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Le 8 avril 1999, Jean-Luc X... a été victime d'une entorse au poignet droit en déchargeant un marteau-piqueur d'une fourgonnette.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b36fb68c0355000835f86b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

des poignets, - par avis médical du 9 janvier 2017, le médecin du travail concluait à l'aptitude de la salariée en préconisant d'éviter le port de charges lourdes et l'utilisation forcée des poignets

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2568

Admin. suprême

8 mars 2007

8 mars 2007

A cet égard, force est de constater que les récits que les sept premiers requérants ont livré de leur vie comportent des descriptions   poignantes de leur expérience personnelle de l’ostracisme et

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c9dd

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

la volonté, par une attaque ou une résistance violente, d'entraver l'exécution des ordres de la loi ou de l'autorité publique ; qu'en l'espèce, le geste reproché à la prévenue d'avoir saisi par les poignets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300559_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Il est fait valoir que lors de la première réunion d'expertise du 16 novembre 2022, tous les faits survenus sur le poignet gauche de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210615

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

par la Caisse et non contestée par l'assurée, que le véhicule conduit était équipé d'une direction assistée, de sorte que le maniement du volant n'impliquait pas d'importants mouvements ou appuis du poignet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201030

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Depuis octobre 2014 elle se plaint de douleurs diffuses : des lombalgies, des cervicalgies et des gonflements douloureux des poignets et des doigts.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400924_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Mme C expose avoir été victime, le 20 février 2023, d'une luxation du coude gauche et une fracture du poignet gauche et a été opérée le même jour au sein du Groupe hospitalier de la région Mulhouse et

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-5539

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Turquie - 60444/08 Arrêt 10.7.2012 [Section II] Article 2 Obligations positives Article 2-1 Vie Décès d’un jeune-homme poignardé par un élève devant son établissement scolaire: violation   En fait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd8527b

Appel

23 avril 2001

23 avril 2001

POUGNAND S.E.LA.R.L. DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 23 AVRIL 2001 Appel d'une décision (N° RG 9705907) rendue par le T.G.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d7f

Appel

8 janvier 2002

8 janvier 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d83

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f0e

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a0

Appel

21 mai 2002

21 mai 2002

POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86277

Appel

16 mai 2002

16 mai 2002

PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d04035cdc6046d47095338

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle s’est rendue le jour de l’accident à la clinique de [Localité 5] dans le Calvados où une radiographie du poignet a été pratiquée et des premiers soins prodigués.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

643a42d7d83dbd04f5fb2af2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

charge de 30 jours, la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie étant : "travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00049_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

B réalisé au cours des opérations d'expertise, qu'il présente une importante amyotrophie de l'avant-bras gauche, une faiblesse musculaire ainsi que des raideurs des tendons du poignet et des doigts longs

Source officielle