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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile et com.
679089a4a212a19f662df6cc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Alain ZAKRAJSEK, avocat général près la cour d'appel de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET LORS DU DELIBERE: Madamee Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON
Source officielle2ème Chambre
65a784468121050008662eb6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
APPELANTE : ASSOCIATION ST LOUIS DE GURON Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège INSTITUT DE REEDUCATION GURON [Localité 10] assistée de Me Stéphane PILON
Source officielleciv2
607943389ba5988459c41aaa
29 avril 1975
29 avril 1975
CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UNE COLLISION ENTRE LE CAMION DE L'ENTREPRISE ROUGEOT, CONDUIT PAR UN DE SES PREPOSES ET LA VOITURE AUTOMOBILE DE MARIUS Y..., CONDUITE PAR SON FILS MINEUR YVES, MARIUS PILLON
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00597_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Par des mémoires enregistrés les 24 avril 2020 et 16 septembre 2022, la communauté d'agglomération d'Agen, représentée par Me Pilone, conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer et, à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407735_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Fédi a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Martin-Santi, qui reprend les moyens développés dans sa requête, - les observations de Me Ortial, substituant Me Pilone pour la commune
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a7f1643bddf8ff84e2b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère GREFFIERS Madame NICLOT
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67a67ab39324999a647ab627
9 janvier 2025
9 janvier 2025
vivre séparément depuis le 23 juillet 2023 - attribué au mari la jouissance du domicile conjugal (bien lui appartenant en propre) - attribué au mari la gestion des deux appartements acquis sous la loi Pinel
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6865a3e672b7e1b6bf1e2d91
2 juillet 2025
2 juillet 2025
- N° Portalis DB3J-W-B7I-GSDQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 02 Juillet 2025 DEMANDERESSE : LE : Copie simple à : - Me PILON
Source officielleChambre-1 civile et com.
680b18e598bcafcb3a63e0c7
22 avril 2025
22 avril 2025
de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocat postulant, et Me Georges LACOEUILHE de l'AARPI LACOEUILHE-LEBRUN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame PILON
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89208
6 novembre 2007
6 novembre 2007
LES VINS PILLON. Attendu que si les revenus perçus en France par M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2104302_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
rapport d'expertise que le chirurgien orthopédiste de service appelé par le service des urgences pour prendre en charge la patiente, a procédé à une immobilisation plâtrée de cette fracture déplacée du pilon
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-13990
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Elle a estimé de manière synthétique que les attaques alléguées relevant de ce cas couvraient les « bombardements, pilonnages [et] tirs d’artillerie ». L’arrêt Géorgie c.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300932_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
" sont considérés comme des achats de viande ; - elle n'a pas retrouvé trois factures de " broches " ayant concouru à la reconstitution de l'année 2016 ; - les achats de cuisses de poulet et de pilons
Source officielle3ème chambre
DTA_2300933_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
" sont considérés comme des achats de viande ; - elle n'a pas retrouvé trois factures de " broches " ayant concouru à la reconstitution de l'année 2016 ; - les achats de cuisses de poulet et de pilons
Source officielle8ème chambre
65a8d302e12c85000874aef0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[S] [M] né le 06 Avril 1961 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Mme [K] [L] épouse [M] née le 23 Septembre 1967 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Fabrice PILLONEL
Source officielle4e chambre civile
6364bbafe405357f749eaac2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
] [W] né le 01 Août 1995 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Aurélie ANDRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Fabrice PILLONEL
Source officielle3ème Chambre
67f02d4602fc178212f80b17
4 avril 2025
4 avril 2025
S’il ne peut être contesté que jusqu’à l’application de la loi dite « Pinel » et de son décret d’application, les parties étaient libres de fixer comme elles l’entendaient la répartition des charges et
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3453
8 mars 2006
8 mars 2006
En septembre de la même année, Zadar commença à subir un pilonnage constant, et la fourniture d’eau et d’électricité fut interrompue pendant plus de cent jours.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02371_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 3 août 2020 Mme E A, représentée par Me Pironnet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge sollicitée
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02373_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
C A, représenté par Me Pironnet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge sollicitée ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 2 500
Source officiellePage 43 sur 117