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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2102097_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401634_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401994_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu : - l'ordonnance du juge des référés n°2401995 du 26 août 2024 ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2403685_20260226
26 février 2026
26 février 2026
B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2501098_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2504093_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Le Bourget dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleCour d'Appel
ANCE DE REFERE 8 Juillet 2011 SARL OPTIQUE ANNE BOISSETc/Madame Roselyne X
6253cbcbbd3db21cbdd8e49d
8 juillet 2011
8 juillet 2011
DOSSIER N 11/ 00027 ORDONNANCE DE REFERE 8 Juillet 2011 SARL OPTIQUE ANNE BOISSET c/ Madame Roselyne X...
Source officielle2e Chambre
616308055a67331bacec3c9f
9 mai 2012
9 mai 2012
compactés à partir des boues de « flottateurs de coulée », boues qui étaient initialement calcinées et conclut qu'il « apparaît clairement que le coût du procédé de mise en boulets était estimé comme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11272
4 décembre 2019
4 décembre 2019
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Transports Boiset
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2304188_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Barhoum pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302841_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Des pièces produites pour M. D ont été enregistrées le 5 janvier 2024. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre
DTA_2304669_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le rapporteur, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100244_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100273_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2501463_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Au cas d'espèce, par les pièces qu'il produit, M.
Source officielleciv1
61372390cd5801467740b647
7 novembre 2000
7 novembre 2000
siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (chambre solennelle civile), au profit : 1 / du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ... des Boulets
Source officielleHAGUENAU Civil
68e88b583ea43407b9fbacd4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Expédition et annexes à Me André TURTON le Le Greffier Me Christine BOUDET Me André TURTON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : S.A.
Source officielle4ème chambre
DTA_2501927_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305757_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303428_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Bouvet, premier conseiller, - les conclusions de M. Dujardin, rapporteur public, - et les observations de Me Molkhou, pour la CASE.
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