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1 501 résultats pour « Parichet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2405928_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

d'un contrat de travail à ce jour et d'une promesse d'embauche de contrat à durée indéterminée pour un emploi d'animatrice périscolaire à compter du 30 août 2024 au sein de la commune de Seyssinet-Pariset

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01937

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

[S] [T] n'était apte sans restriction, compte tenu de l'organisation de sa place, qu'aux activités de conditionnement, à l'exclusion des autres tâches relevant de sa fonction d'agent de ligne Parachèvement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6704cb642f5f3246ff38149c

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Un tiers des opérateurs sont d'origine turque et 35 d'entre eux sont employés au service parachèvement, parmi lesquels MM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6704cb642f5f3246ff38149e

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Un tiers des opérateurs sont d'origine turque et 35 d'entre eux sont employés au service parachèvement, parmi lesquels MM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6704cb642f5f3246ff3814a0

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Un tiers des opérateurs sont d'origine turque et 35 d'entre eux sont employés au service parachèvement, parmi lesquels MM.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7df0077f30025a66a04e2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

de [Localité 20] (54) exploitées par la société [15] en qualité de manœuvre du 25 juin 1968 au 07 octobre 1969 et réembauché le 04 février 1970 en qualité d’écriqueur affecté au service train et parachèvement

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01025_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B, représenté par Me Parichet, conclut, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à la confirmation du jugement en tant que le tribunal administratif a rejeté les conclusions de Lille Métropole Habitat

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f03e91c8e9fcf071281

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

INTIMÉE SARL Chez Roussel, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social 48 rue du Bourg - 59249 Aubers représentée par Me Jean-Roch Parichet

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63d8c0722182c005de24d116

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Z], prise en sa qualité d'administrateur judiciaire du syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] à [Localité 3] ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Roch Parichet

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2741500-2994600

Admin. suprême

20 mai 2009

20 mai 2009

En 1943, il fut parachuté sur le territoire biélorusse (alors occupé par l’Allemagne), près de la frontière avec la Lettonie, où il devint membre d’un commando soviétique composé de «   partisans

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100111

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

J'ai constaté que les travaux de construction et de parachèvement ont été exécutés conformément au bon de commande.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467783.20230317

Admin. suprême

17 mars 2023

17 mars 2023

produit sur le lieu de départ ou d'arrivée prévu ou imposé par les circonstances au cours des travaux et manœuvres nécessités par le départ ou l'arrivée ; / 2) Les accidents survenus lors de sauts en parachute

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2204138_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

est couvert uniquement pour usage professionnel et est stationné dans le hangar de l'aéroport ; - lors de son utilisation, la banquette, dans l'habitacle, systématiquement relevée, accueille les parachutes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61627766a2bc6369e8386c47

Appel

6 février 2014

6 février 2014

laquelle il a successivement occupé les postes de technicien de maintenance, ( 1973-1986) de chef d'atelier moulage ( 1986-1993), puis chef d'atelier noyautage (1993-2000) et enfin chef d'atelier parachèvement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85632

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

biens, adjudicataire des droits immobiliers dont s'agit ( six lots de co-propriété ) a acquis les constructions dans l'état de réalisation partielle où elles se trouvaient dans l'intention de les parachever

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd8639a

Appel

12 septembre 2002

12 septembre 2002

certaines pièces (vérin d'occasion notamment ou plaque en inox) ; que le non-fonctionnement de la machine non achevé n'est pas avéré, de nombreux réglages étant encore nécessaires pour parvenir à son parachèvement

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61638eeb0d12e998c06d9d37

Appel

5 octobre 2010

5 octobre 2010

[B] de son nouveau 'parachute doré' a été la condition du maintien de la confiance de la direction générale qui l'a nommé membre du directoire au moment du changement de gouvernance et l'y a maintenu pendant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300434

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

assigner devant le tribunal de grande instance de Lille la SCI Labe le 5 février 2004 afin d'obtenir l'annulation du commandement du 9 janvier 2004 visant la clause résolutoire; qu'en énonçant que, pour parachever

Source officielle
CC

cr

6137251ccd5801467741b0f9

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

accablants pour un homme politique qui a toujours nié de tels faits " (citation du 28 février 1985) ; 2°/ dans le n° 1192 du 20 mars 1985 (pages 19 à 22) d'un dossier intitulé " Enquête sur un député " parachuté

Source officielle
CC

cr

613725b1cd5801467741fd1a

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

matériels utilisés dans ce cadre avaient des contraintes comparables à celles du saut d'aéronef et que seuls ceux commercialisés par un constructeur agréé étaient autorisés d'emploi pour l'activité de parachute

Source officielle