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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00487_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre sociale
6870a17b5b6604a26aae88b3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Les éléments rapportés, cumulés, permettent de considérer que l'employeur a fait preuve d'une telle légèreté qu'elle constitue un manquement général qui permet au salarié une prise d'acte".
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92ea1
11 février 2016
11 février 2016
Olivier Thomas Y... C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5f
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Olivier X... C/ Mme Y...
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0222
27 octobre 2022
27 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0224
27 octobre 2022
27 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
668c289f894f7f4d2e08d51f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DIAC Représentant : Maître Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0029 C/ Madame [E] [M] copie Exécutoire délivrée à : Maître Charles-hubert
Source officielle5ème Chambre
6791de5b93ef93c421386b2d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant devant Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cf
30 juin 2005
30 juin 2005
OLIVIER, Président, ayant signé la minute avec N.
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd93921
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Tribunal de grande instance de PARIS - RG no 13/06956 APPELANTE SARL LE BATEAU FEU agissant en la personne de son représentant légal 11 quai François Mauriac 75013 PARIS Représentée par Me Olivier
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303915_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
réseaux dans le rayon de 12,12 mètres autour du chêne remarquable ; - de prononcer ces mesures jusqu'à la mise en place effective d'une voie d'évitement alternative pour le raccordement du " Clos des Oliviers
Source officiellesoc
613722e1cd58014677402b1f
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Thierry Z..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'héritière de ses parents Olivier Z... et Suzanne X..., épouse Z..., décédés, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0dd4c25a97f0381f4fce
18 septembre 2014
18 septembre 2014
de commerce de Paris (6ème chambre) N ° RG 2009017514 APPELANTE SAS NACC représentée par ses représentants légaux y domiciliés [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200585
3 mai 2018
3 mai 2018
J'ai percuté les sangliers. Ma trajectoire n'a pas été déviée.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01206_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Les kilomètres ainsi observés par l'administration étaient incohérents avec les kilométrages déclarés par l'EURL Olivia Communication.
Source officielleChambre 1-1
6364ba5ce405357f749ea5ba
26 octobre 2022
26 octobre 2022
avocat au barreau de Marseille Appelante Mme [W] [G] Représentée par Me Philippe SCHRECK de la SCP SCHRECK, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Olivier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf15acdc6046d47ef8b5e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
008944 Jugement du 1 er juillet 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bernard RIO Monsieur Marc-Olivier
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2505461_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mai 2025, M. et Mme O, Mme M E, Mme B H, Mme F C, Mme D J, M. et Mme A, Mme K I, Mme G L, représentés par Me Olivier, demandent au tribunal
Source officielleciv2
61372657cd58014677424ccb
13 juillet 2000
13 juillet 2000
Olivier M..., 23 / de M. Laurent P..., 24 / de Mme Alexandra Y..., épouse Q..., 25 / de M. François Xavier Q..., 26 / de J...
Source officielleciv3
613722eecd58014677403609
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Olivier X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officiellePage 43 sur 476