CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 132 résultats pour « Neiller »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d6479ba5988459c5a918

Cassation

15 février 1965

15 février 1965

ATELIERS D'AVIATION LOUIS BREGUET DONNAIT EN LOCATION A LA SOCIETE FRANCE-HYDRO DES HANGARS DESTINES A ABRITER LES HYDRAVIONS DE CELLE-CI ; QU'AU MOIS DE FEVRIER 1956, SOUS LE POIDS D'UNE CHUTE DE NEIGE

Source officielle

Page 43 sur 157

← PrécédentSuivant →
TCOM

chambre 1-7

69cef0bbcdc6046d47ea4125

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

/2025 RG 2023057112 ENTRE : SA AIR SEA INTERNATIONAL, dont le siège social est ZAC du Moulin 4 rue du Meunier 95700 ROISSY en France - RCS B 302493002 Partie demanderesse : assistée de Me Sylvie NEIGE

Source officielle
CC

civ3

61372334cd58014677406c8b

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Jean-Jacques X..., demeurant ..., Perce Neige, 89260 Thorigny-sur-Oreuse, 3 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721dbcd580146773f830e

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Neel, mairie de Digne-les-Bains (Alpes de Haute-Provence), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ1

613722dacd580146774024fd

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

Claude Y..., demeurant Neige Mer et Immobilier, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR

Source officielle
CC

civ3

61372411cd58014677411d77

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Etude B et G Neige

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2012:222

CJUE

19 avril 2012

19 avril 2012

trasferimento delle perdite realizzate sul territorio nazionale da una stabile organizzazione non residente di una società stabilita in un altro Stato membro ad una società del medesimo gruppo stabilita nel

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2002:122

CJUE

27 février 2002

27 février 2002

#Convenzione di Bruxelles - Art. 5, punto 1 - Giudice del luogo di esecuzione dell'obbligazione contrattuale - Contratto di lavoro - Luogo nel quale il lavoratore svolge abitualmente la propria attività

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e716

Cassation

28 novembre 1973

28 novembre 1973

, L'AMENAGEMENT, UNE PISTE DE SKI S'ENTRETIENT COMME UN TERRAIN DE GOLF OU TOUT AUTRE TERRAIN OU SE PRATIQUE HABITUELLEMENT UN SPORT ", QU'ENFIN LES PISTES DES EPREUVES DU " CRITERIUM DE LA PREMIERE NEIGE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-182277

Admin. suprême

21 mars 2018

21 mars 2018

.sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   Communicated on 21 March 2018   FIRST SECTION Application no. 4414/15 Nelli

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2301738_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2023, Mme A C, épouse B, représentée par Me Nebil Aouidet, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929dc

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Il explique s'être blessé à l'épaule à l'occasion d'une tournée de distribution par temps de neige.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300917

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

publique traversant la galerie marchande de la station et relevé qu'au terme des documents contractuels le régissant, le syndicat des copropriétaires faisait partie de l'association syndicale du Front de Neige

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005462_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Elle soutient que : - elle rapporte la preuve de l'entretien normal des voies publiques et passages piétons ; - il appartenait à Mme C de se prémunir contre la présence de neige et de glace en prenant

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2107608_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Toutefois, il est constant qu'il a faiblement neigé à Paris dans la nuit du 9 au 10 février 2021, que cette neige a tenu au sol et s'est accompagnée de la formation de verglas du fait de températures négatives

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-81de5d5ad30bb65c95dccd44aef1f0d1b49f9edd

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Facebook Décision Commission des sanctions Manquement d'initié 11 juillet 2025 SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-58840c13835b91ac9d3278f8f0a191d44d0234a9

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Facebook Décision Commission des sanctions Manquement d'initié 11 juillet 2025 SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-5911818072a5ef5b50040487a1a8efe678dfe7e0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Facebook Décision Commission des sanctions Manquement d'initié 11 juillet 2025 SAN-2025-06 - Décision de la commission des sanctions du 9 juillet 2025 à l'égard des sociétés MND (anciennement Montagne & Neige

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310054

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

constituait un préjudice résultant de la violation de la règle d'urbanisme d'autant plus lourd que la surface du pan de toiture est très importante puisqu'elle représente 68 m² soit plus de 100 m 3 de neige

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2019:251

CJUE

26 mars 2019

26 mars 2019

#Impugnazione – Regime linguistico – Concorsi generali per l’assunzione di amministratori – Bandi di concorso – Amministratori (AD 5) – Amministratori (AD 6) nel settore della protezione dei dati – Conoscenze

Source officielle