(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1993 par la cour d'appel de Nancy (2e Chambre civile), au profit de la société Industria termotechnica campana, société de droit italien

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses troisième, quatrième et cinquième branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nancy

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1999 par la cour d'appel de Nancy (1e chambre civile), au profit de la commune d'Offroicourt, prise en la personne de son maire

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les trois moyens réunis : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Nancy,

présente décision, sur les poursuites de la partie la plus diligente et en présence de l'autre partie, ou celle-ci dûment appelée, la licitation en un lot, à l'audience des criées du tribunal judiciaire de Nancy

K..., domicilié [...] , a formé le recours n° C 20-60.020 en annulation d'une décision rendue le 6 novembre 2019 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Nancy.

J..., domicilié [...] , 2°/ à l'UNEDIC AGS CGEA de Nancy, dont le siège est [...] , 3°/ à Pôle emploi Epinal Voivre, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 Le tribunal d'instance de Nancy

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 Le tribunal d'instance de Nancy

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 Le tribunal d'instance de Nancy

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 19 MARS 2020 Le tribunal d'instance de Nancy

N..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2017 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M. Y... M..., 2°/ à Mme T...

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Ecuries de Loisel, société civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 3 octobre 2017 par la cour d'appel de Nancy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 14 décembre 2005), que Mme X..., engagée le 22 mai 1996 par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 27 juin 2003), que M.

Rémy X..., demeurant, ensemble, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1996 par la cour d'appel de Nancy (3e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Christine Z..., veuve de M.

Verdun, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en la mairie de Verdun, hôtel de ville, 55100 Verdun, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1998 par la cour d'appel de Nancy