Codes de loi français

Article 31

concernées par ce dernier ; -les retours d'information sur les factures sont regroupés par date comptable et référence de virement, ce qui permet de lister simplement les factures correspondant à un virement donné ; -une meilleure lisibilité des mouvements

Article ANNEXE III

Description des mouvements Pour les tractions : - au départ, les bras sont tendus, le corps en suspension sans appui (épaules et coudes déverrouillés), les mains en pronation (pouce vers l'intérieur) ; Pour la suspension à la barre fixe : - la candidate

Article Annexe 190-A.3

Les mains courantes sont situées de chaque coté et dépassent d'au moins 300 mm le départ et l'arrivée de la partie en mouvement. Un parcours alternatif doit être prévu à proximité de l'escalier mécanique. C. - Plates-formes monte-escalier.

Article ANNEXE II

En licence de génie des procédés, au moins 300 heures d'enseignement portent sur les matières suivantes : - thermodynamique et cinétique chimiques ; - transferts de quantité de mouvement, de matière et de chaleur ; - éléments de biochimie et de biophysique

Article ANNEXE I

paramètres mesurables qui sont supposés être représentatifs des besoins de ventilation, par exemple le niveau d'humidité relative (HR), de dioxyde de carbone (CO2), de composés organiques volatils (COV) ou d'autres gaz, la détection de présence, de mouvement

Article 151-1.02

"Activité d'interface navire/terre", les interactions qui se produisent lorsqu'un navire est directement ou immédiatement affecté par des activités entraînant le mouvement de personnes ou de marchandises ou la fourniture de services portuaires vers le

Article 223 a-II-2/22-1

L'analyse doit servir à identifier et à supprimer, dans la mesure où cela est possible dans la pratique, l'encombrement que risque de créer, lors d'un abandon, le mouvement normal des passagers et de l'équipage le long des échappées, y compris la nécessité

Article 5

De restituer un environnement réaliste avec notamment l'utilisation d'une cabine réelle ou d'un poste de conduite réel de poids lourd dont l'ensemble, y compris le siège du conducteur, est asservi aux mouvements d'accélérations tant longitudinales que

Article R162-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 21

articles L. 533-3, L. 533-5, L. 533-6 ou du règlement (CE) n° 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés ; 12° Les opérations liées aux mouvements

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

ETAT C 20 MOUVEMENTS DES BULLETINS D'ADHESION AUX REGLEMENTS OU DES CONTRATS, DES CAPITAUX ET RENTES.

LEGIARTI000051600015

Dans le cas des aérodromes qui accueillent des avions à extrémités d'aile repliables, la carte indique les zones où les extrémités d'aile peuvent être dépliées en sécurité. 1) Distance utilisable au décollage ; Chapitre XIV : Carte des mouvements à la

Article Annexe I b

(rotation et translation), - trajectoire d'un point d'un solide par rapport à un repère fixe. • Caractérisation du mouvement d'un point d'un solide par rapport à un repère donné.

LEGIARTI000024750703

Les passifs liés aux dépôts des correspondants du Trésor et à ceux des autres personnes habilitées sont comptabilisés lors de tout mouvement financier intervenu sur le compte du correspondant ou des autres personnes habilitées ou lors de la réalisation

LEGIARTI000024751078

Les passifs liés aux dépôts des correspondants du Trésor et à ceux des autres personnes habilitées sont comptabilisés lors de tout mouvement financier intervenu sur le compte du correspondant ou des autres personnes habilitées ou lors de la réalisation

Article ANNEXE III

La balance des paiements Les mouvements internationaux de biens et services, et de capitaux. 4.3. Le change Les régimes et les politiques de change. 4.4.

Article Annexe VIII

Les EMT pour le pesage en mouvement de wagons accrochés ou non accrochés sont égales à la plus grande des valeurs suivantes : Tableau 10 Classe d'exactitude Échelon (D) 0,2 d ≤ 50 kg 0,5 d ≤ 100 kg 1 d ≤ 200 kg 2 d ≤ 500 kg 4.

Article 8

Les commissions chargées des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat sont informées trimestriellement de la situation et des mouvements des comptes des organismes gestionnaires sur lesquels sont déposés les fonds.

Article 3

sociétés anonymes en sociétés européennes prévues à l'article R. 229-20 du code de commerce et à la transformation des sociétés européennes en sociétés anonymes prévues à l'article R. 229-26 du code de commerce ; -des annonces légales relatives aux mouvements

Article Annexe I

Le planeur : Masse et poids, notions de centre de gravité, positionnement du centre de gravité ; Mouvement du planeur : sur trajectoire, autour du centre de gravité ; Axes de référence du planeur, position dans l'espace, angles remarquables (incidence