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904 résultats pour « Merveille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86654

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

défauts relevés, qu'ils soient de laçage, de plissure, de résistance de la toile, n'ont permis à l'expert judiciaire Henri Z... de conclure de façon formelle à l'origine du sinistre ; "Attendu que Jack MERVIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Bernard Léon Henri, né le 27 Septembre 1953 à MERVILLE (59) Fils de Robert et de F...

Source officielle
TJ

Chambre 02

68e557cc0e2901d10fa354f3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

12] [Localité 25] défaillant Société MMA IARD en sa qualité d’assureur de la société SOLIPRO, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 40] représentée par Me Isabelle MERVAILLE-GUEMGHAR

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC003928498

Admin. suprême

21 octobre 1998

21 octobre 1998

Menvielle, qui a fait l’objet d’une mesure de placement d’office au centre hospitalier (...) en application d’un arrêté du maire de Tarbes en date du 18 mai 1988 et d’un arrêté du préfet des Hautes Pyrénées

Source officielle
CA

2e chambre civile

65aa27f7a34ad10008581ae4

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

n) La MTC dit des choses merveilleuses sur le couple et la sexualité. Ça non plus, vous ne l'entendrez jamais chez ZF. [C] a choisi une autre voie en la matière, plus obscure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f35

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

Représentant : Me CHARBIT, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laetitia POUJAUD, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur [W] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me MENVIELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d29

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

Dans un courriel adressé par la salariée à une de ses collègues le 13 mars 2012, Mme X...écrit : « Catherine, je sais que tu as de merveilleux talons, mais de grâce, pense à celle qui t'entend au-dessous

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0625DEC001404716

Admin. suprême

25 juin 2019

25 juin 2019

    En haut de la page se trouvaient deux photos, l’une montrant le requérant avec la chancelière allemande Angela Merkel, l’autre montrant la maison aux États-Unis dans laquelle le requérant

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20NT03025_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Les supermarchés les plus proches sont situés à Mernel et à Guichen, soit respectivement à 7,6 km et 8,5 km du site d'accueil. 16.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61629bb7eaaf44d62f53e866

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

l'entrée principale du centre commercial tombé de longue date en sommeil, les locaux loués, qui ne sont pas à l'intérieur de la galerie mais en périphérie, donnent directement sur rue avec l'enseigne "Le Melville

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00264_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Les supermarchés les plus proches sont situés à Mernel et à Guichen, soit respectivement à 7,6 km et 8,5 km du site d'accueil.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004271315

Admin. suprême

7 juin 2022

7 juin 2022

L’objet de ce blog est de faire connaître « la face cachée   » de l’histoire d’Alice au pays des merveilles que le bulletin local nous impose. (...) » La troisième caricature 9 .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218bf228a02057de67471

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

sur Facebook et sur Instagram sont en accès libre et les comptes litigieux appartiennent à la salariée, elle est reconnue sur les photos qui démontrent que pendant un arrêt maladie, elle se porte à merveille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdac353d1c15a555b28fe52

Appel

24 mai 2019

24 mai 2019

Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Anaïs BENFEDDA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0454, substituant Me Alexandre MERVEILLE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102193_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

de construire modificatif lequel comporte sept photographies représentant l'environnement du projet depuis les hameaux de la petite Ronce, des Fourneaux, de la Grande Ronce, de Beaumarchais, de la Merville

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

643e351e83146e04f531eb4f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Me Sylvie Lhermie, avocat au barreau de Lille, avocat constitué SCI Mimosas, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social, [Adresse 3] représentée par Me Isabelle Mervaille-Guemghar

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

660cf26b7c1ccb0008628f1d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Nous avons mis en vente notre maison suite à une visite de Mme [AD] qui nous a démarché et nous a vendu mondes et merveilles, prétendant avoir un couple qui voulait absolument voir notre maison.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00722

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

procédures fiscales ; AUX MOTIFS QU'« il résulte incontestablement des éléments de la cause et du dossier que la société de droit néerlandais TRIMBLE EUROPE BV, créée en 1974, a son siège social à Meerheide

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00725

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

procédures fiscales ; AUX MOTIFS QU'« il résulte incontestablement des éléments de la cause et du dossier que la société de droit néerlandais TRIMBLE EUROPE BV, créée en 1974, a son siège social à Meerheide

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00726

Cassation

29 juin 2010

29 juin 2010

procédures fiscales ; AUX MOTIFS QU'« il résulte incontestablement des éléments de la cause et du dossier que la société de droit néerlandais TRIMBLE EUROPE BV, créée en 1974, a son siège social à Meerheide

Source officielle

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