AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86654
26 novembre 2002
26 novembre 2002
défauts relevés, qu'ils soient de laçage, de plissure, de résistance de la toile, n'ont permis à l'expert judiciaire Henri Z... de conclure de façon formelle à l'origine du sinistre ; "Attendu que Jack MERVIL
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Bernard Léon Henri, né le 27 Septembre 1953 à MERVILLE (59) Fils de Robert et de F...
Source officielleChambre 02
68e557cc0e2901d10fa354f3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
12] [Localité 25] défaillant Société MMA IARD en sa qualité d’assureur de la société SOLIPRO, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 40] représentée par Me Isabelle MERVAILLE-GUEMGHAR
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1021DEC003928498
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Menvielle, qui a fait l’objet d’une mesure de placement d’office au centre hospitalier (...) en application d’un arrêté du maire de Tarbes en date du 18 mai 1988 et d’un arrêté du préfet des Hautes Pyrénées
Source officielle2e chambre civile
65aa27f7a34ad10008581ae4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
n) La MTC dit des choses merveilleuses sur le couple et la sexualité. Ça non plus, vous ne l'entendrez jamais chez ZF. [C] a choisi une autre voie en la matière, plus obscure.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f35
9 mai 2018
9 mai 2018
Représentant : Me CHARBIT, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laetitia POUJAUD, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur [W] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me MENVIELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d29
25 septembre 2017
25 septembre 2017
Dans un courriel adressé par la salariée à une de ses collègues le 13 mars 2012, Mme X...écrit : « Catherine, je sais que tu as de merveilleux talons, mais de grâce, pense à celle qui t'entend au-dessous
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0625DEC001404716
25 juin 2019
25 juin 2019
En haut de la page se trouvaient deux photos, l’une montrant le requérant avec la chancelière allemande Angela Merkel, l’autre montrant la maison aux États-Unis dans laquelle le requérant
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT03025_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Les supermarchés les plus proches sont situés à Mernel et à Guichen, soit respectivement à 7,6 km et 8,5 km du site d'accueil. 16.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61629bb7eaaf44d62f53e866
10 juillet 2013
10 juillet 2013
l'entrée principale du centre commercial tombé de longue date en sommeil, les locaux loués, qui ne sont pas à l'intérieur de la galerie mais en périphérie, donnent directement sur rue avec l'enseigne "Le Melville
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00264_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Les supermarchés les plus proches sont situés à Mernel et à Guichen, soit respectivement à 7,6 km et 8,5 km du site d'accueil.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0607JUD004271315
7 juin 2022
7 juin 2022
L’objet de ce blog est de faire connaître « la face cachée » de l’histoire d’Alice au pays des merveilles que le bulletin local nous impose. (...) » La troisième caricature 9 .
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218bf228a02057de67471
3 mai 2022
3 mai 2022
sur Facebook et sur Instagram sont en accès libre et les comptes litigieux appartiennent à la salariée, elle est reconnue sur les photos qui démontrent que pendant un arrêt maladie, elle se porte à merveille
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdac353d1c15a555b28fe52
24 mai 2019
24 mai 2019
Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Anaïs BENFEDDA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0454, substituant Me Alexandre MERVEILLE
Source officielle2ème chambre
DTA_2102193_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
de construire modificatif lequel comporte sept photographies représentant l'environnement du projet depuis les hameaux de la petite Ronce, des Fourneaux, de la Grande Ronce, de Beaumarchais, de la Merville
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
643e351e83146e04f531eb4f
13 avril 2023
13 avril 2023
Me Sylvie Lhermie, avocat au barreau de Lille, avocat constitué SCI Mimosas, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social, [Adresse 3] représentée par Me Isabelle Mervaille-Guemghar
Source officielle3ème Chambre Commerciale
660cf26b7c1ccb0008628f1d
2 avril 2024
2 avril 2024
Nous avons mis en vente notre maison suite à une visite de Mme [AD] qui nous a démarché et nous a vendu mondes et merveilles, prétendant avoir un couple qui voulait absolument voir notre maison.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00722
29 juin 2010
29 juin 2010
procédures fiscales ; AUX MOTIFS QU'« il résulte incontestablement des éléments de la cause et du dossier que la société de droit néerlandais TRIMBLE EUROPE BV, créée en 1974, a son siège social à Meerheide
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00725
29 juin 2010
29 juin 2010
procédures fiscales ; AUX MOTIFS QU'« il résulte incontestablement des éléments de la cause et du dossier que la société de droit néerlandais TRIMBLE EUROPE BV, créée en 1974, a son siège social à Meerheide
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00726
29 juin 2010
29 juin 2010
procédures fiscales ; AUX MOTIFS QU'« il résulte incontestablement des éléments de la cause et du dossier que la société de droit néerlandais TRIMBLE EUROPE BV, créée en 1974, a son siège social à Meerheide
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