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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
60323534dd015b6bb5bd20cc
16 mars 2018
16 mars 2018
ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2018 N°2018/ Rôle N° 15/14600 [Q] [D] C/ SCP [M] - [X] - [P] Grosse et copie délivrées le : à : -Me Mathias
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65a23e1d7ca18b0008e582e7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
PLEASE HORN immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 510 374 010, agissant par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Matthieu
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d962c124f4fd8d671a8
24 avril 2025
24 avril 2025
de la SELARL SELARL COLIGNON-BERTIN, avocat au barreau de SOISSONS *** DEBATS : A l'audience publique du 13 Février 2025 devant : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92931
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Joseph, excédé par les invectives, prend la défense de Sonia et s'ensuit une brève altercation entre Sofia et Joseph.
Source officielleChambre 4-7
699734b5cdc6046d47f888b1
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Matthieu GRAND, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c8a0f0dfabddd9699e0079
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Localité 3] Représentée par Me Sandy HARANT, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre,et Madame MATHIEU
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65b35bfd1d7564000872dc2a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CMN agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Mathilde LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS
Source officielleRétention Administrative
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
Me Emeline JULES, Me Amélie BENISTY, Me Camille FRIEDRICH, Me Mathilde LANTE, avocats absents.
Source officielleJuge des libertés
68657c2672b7e1b6bf1d989d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Avocat ou de solliciter la désignation d'un Avocat commis d'office, déclare vouloir l'assistance d'un Conseil ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Julie GONIDEC, Me Mathilde
Source officielleREFERES
68f93dadde0ebe408dab3501
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DEFENDERESSE : Madame [Z] [R] née le 05 Août 1982 à SAINT ETIENNE (42008) Berges du canal E301 21 rue Gaspard Monge 13200 ARLES non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Mathilde
Source officielleChambre civile
635b71ddb201587f74be0282
26 octobre 2022
26 octobre 2022
LA MISE EN ETAT près le tribunal judiciaire de LIMOGES ET : L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Ministère de l'Economie, des finances et de la Relance, Télédoc 331, sis [Adresse 3] représenté par Me Mathieu
Source officielleRétention admin étrangers
6956d8ec75782d5f067dc6c7
1 janvier 2026
1 janvier 2026
observations, moyens et arguments : - Me Sophie WEINBERG, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me Isabelle ZERAD ( substituant le cabinet MATHIEU
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MXHO SCCV BYRON BAYc/SARL AGENCE IMMOBILIERE VAN POULLE ET ASSOCIES
63c649a8be43307c9013b2a2
16 janvier 2023
16 janvier 2023
déclaration d'appel du 31 mai 2022 APPELANTE : SCCV BYRON BAY, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Maître Mathieu
Source officielle1ère chambre
6438f308a942a604f5e936ed
13 avril 2023
13 avril 2023
/ MICKAEL PAVIA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉ : Monsieur [R] [O] né le 15 Juillet 1979 à NANCY (54000) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Guillaume MATHIEU
Source officielleJ.L.D.
67804dd89c3ba90f51dc99f5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de 2ème prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/00049 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TVLX Le 08 Janvier 2025 Nous, Matthieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06cad0451e8318d0eb19
25 octobre 2023
25 octobre 2023
plaidant : Me Olivier GANEM, avocat au barreau de PARIS, toque : D1404 INTIMEE Madame [K] [N] née le 07 octobre 1962 à [Localité 3] (81) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
653b59b6502b828318c4e5a2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SFE PARC EOLIEN DE [Localité 1] agissant par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
653b59b7502b828318c4e5a7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SFE - PARC EOLIEN [Localité 1] agissant par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503929_20250826
26 août 2025
26 août 2025
A séjourne en France depuis une durée extrêmement brève.
Source officielleChambre commerciale
6a1fbae1cdc6046d47e951a5
2 juin 2026
2 juin 2026
Greffier lors des débats : Mme Gaëlle DELAGE En présence de juges consulaires du tribunal de commerce de RODEZ: Mme Yvette MOISSET, Mme Pascale MATHIEU-CHARRE, M.
Source officiellePage 43 sur 64