Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui pour blessures involontaires, a prononcé sur

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 avril 2003, qui, pour vol, faux et usage, l'a condamné à 700 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

Maurice, partie civile poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 octobre 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Gilles QUANTIN et Alain X...

avril 1980 relative aux conditions d'application de la modification prévue en 1978 par le constructeur et ont ainsi violé l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'en affirmant que le manuel

Donald Y... et Claude Z..., il existait un doute quant à la date de virement des fonds par rapport à celle du jugement d'ouverture et a prononcé la relaxe ; par contre, dans les cas de Yonnic A... et de Marcel

motifs que les faits reprochés au prévenu, sa participation au recel de véhicules volés en bande organisée, à leur immatriculation, est établie par les déclarations formelles et circonstanciées de Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 6ème chambre, en date du 25 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts

Maurice X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 15 novembre 1995, où étaient

Marcel X..., la somme de 1 200 000 francs, valeur du fonds de commerce de M.

Maurice X..., signataire du contrat de bail du 11 décembre 1985" avait notifié que "la société AD SARL (...) dont le gérant est M.

Monsieur X X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Lauret à sa demande tendant

architecte, également expert sur la liste de la Cour, qui a pris la précaution d'écrire que son étude " n'avait pas pour but de mettre en cause le sérieux et la compétence de notre excellent confrère Maurice

Marcel, - Y...

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 21 février 1996, qui, dans l'information suivie, sur plainte avec constitution de partie civile de

le second moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier La Maurelle

Vu les dernières conclusions de la sasu Maurel Aveyron régulièrement notifiées et déposées au RPVA le 5 septembre 2019.

délibéré conformément à la loi et arrêté la décision au 10 juin 1993 ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 21 janvier 1984, Maurice

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Com. 15 avril 2008, pourvoi n° 07-12. 590) que Jean X... s'est porté caution envers la société Banque Martin Maurel