En ce qui concerne l'épilepsie dont elle est atteinte, il ressort du certificat médical confidentiel que Kouater est traitée par Dépakine et Keppra.

Le descriptif quantitatif prévoit : appareillage et parements à réaliser selon modèle du n° 34 rue de KERNERS à ARZON.

générale de la marine marchande du ministère espagnol des travaux publics à l'inspection du navire citerne Concordia I lors de son passage par le détroit de Gibraltar sur sa route de Rotterdam à Sidi Kerir

[G] [D] dont le siège est situé [Adresse 20] [Localité 16] ayant pour avocats la SCP PROCESSUEL, avocat au barreau de Douai et KERAS AVOCATS, avocats au barreau de Lille PRÉSIDENTE : Hélène

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 1] représentée par Me Martine Vandenbussche, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué à l'audience par Me Inès Kerrar

intitulé 'ordre de réparation', à : « effectuer sous 15 jours (sinon frais de pénalités de retard à raison de 50 € par jour) et prendre la totalité des travaux en garantie sur le véhicule Renault Kerax

DERANE LIMITED est inconnue du Centre des Impôts des non résidents (pièce n° 32) ; que ces éléments laissent présumer que les trois sociétés TRANSCULTURAL RESOURCES CORPORATION, YANKEE INCORPORATION et KERANE

ressortissants français   : d’une part Benoît Zielinski et Patrick Pradal, nés respectivement en 1954 et 1955, d’autre part   Jeanine Gonzalez, Martine Mary, Anita Delaquerrière, Guy Schreiber, Monique Kern

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société La Française des jeux, de la SCP Lesourd, avocat de M.

HAYANGE, représenté par Me Lionel HOUPERT, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant DÉFENDEURS : Monsieur [F] [Y], demeurant 2 rue de la Rivière - L3549 DUDELANGE, représenté par Me Laure KERN

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de MM.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Catherine SAINT GENIEST, avocat au barreau de PARIS, toque : T 04 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY

trouve la société Habitat 62/59, assurée par police dommages ouvrage auprès de la société ICS, depuis lors en liquidation, a, sous la maîtrise d'oeuvre du cabinet Ausia et du bureau d'études techniques Kern

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Cannes Centre Croisette, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de MM.

A B, représenté par Me Kerkar, avocate commise d'office, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler les arrêtés du 19 décembre 2023 par lesquels le préfet de police, d'une

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Paris, de la SCP Gaschignard, avocat de M.

A... ont demandé au tribunal administratif de Rennes d’annuler l’arrêté du 6 mars 2020 par lequel le président de Brest métropole a délivré à la SCI Kerea un permis de construire autorisant la construction

  Le requérant, ressortissant néerlandais né en 1912, réside actuellement à Gouda; il est membre d'une église réformée (gereformeerde kerk).