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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
652a30687ed1ea8318112467
12 octobre 2023
12 octobre 2023
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielle1ère Chambre
64364c9829c3df04f589a435
11 avril 2023
11 avril 2023
SITTI, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par Me Jennifer BOULEVARD, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL ONE LEGAL, avocats plaidants au barreau de
Source officielleChambre sociale
66a098fe2be3e083f4fad45c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Jennifer VAL, Greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le
Source officielleChambre sociale
662b43b6fe25450008314814
25 avril 2024
25 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleChambre sociale
6711fab97603bf88a18846f3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleChambre sociale
670a115cf178dc2492b0fa28
10 octobre 2024
10 octobre 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielle5ème chambre sociale PH
6684eaf8a0de54ff609f7f06
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Sur le rappel de salaire : - elle a assumé la gestion du magasin Jennifer d'[Localité 2], Mme [L] étant très peu présente sur le site.
Source officielleChambre sociale
668e2559fcf93851fdd646b1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
67880ca8c21c0e53e790817c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[K] [F] [S] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer
Source officielle2ème Chambre civile
67880ca9c21c0e53e790818e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ARGEDIS, MMA IARD, [H] [X] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC,
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d8f5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdcdfa361e0a34a76244fb7
24 octobre 2018
24 octobre 2018
né le [...] à CHYPRE Représenté et assisté par Me Jennifer J..., avocat au barreau de PARIS Syndicat des copropriétaires ARCADES DES CHAMPS ELYSEES [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdd754cfebe5f213e439734
12 septembre 2018
12 septembre 2018
DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 03 Juin 2016 RG : F 13/03054 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2018 APPELANTE : Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df1f
19 mai 2011
19 mai 2011
Monsieur Daniel X... et Madame Sabrina Z... se sont mariés le 10 mai 1986 à LILLE et deux enfants sont issus de cette union : - Jennifer, née le 6 mars 1990 ; - Nastasia, née le 7 mars 1993.
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938b8
11 janvier 2017
11 janvier 2017
La SNC Casalta et Compagnie expose que Madame X..., compagne du frère de Madame Jennifer A..., est arrivée au camping le 18 juin 2013, mais n'a commencé ses fonctions que le 25 juin 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c72
16 juin 2017
16 juin 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Jennifer F..., avocat au barreau de PARIS Monsieur Christophe A... né le [...] demeurant [...]
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1117DEC003556315
17 novembre 2016
17 novembre 2016
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Application no. 35563/15 Jenică
Source officiellePCP JCP fond
69dfe14acdc6046d475e1d8c
3 avril 2026
3 avril 2026
[G] [E], [Adresse 2] non comparant et non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde BAILLAT, Juge, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer BRAY, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience
Source officiellePCP JTJ proxi fond
69dfe18acdc6046d475e224b
3 avril 2026
3 avril 2026
barreau de Paris, DÉFENDERESSE Madame [A] [Z] [B], demeurant [Adresse 3] non comparante et non représentée, COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde BAILLAT, Juge, statuant en juge unique assistée de Jennifer
Source officielleRéférés
69e1d1bccdc6046d4789c3ee
15 avril 2026
15 avril 2026
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.
Source officiellePage 43 sur 101