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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e chambre
5fe1daa4463108b13d59746a
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielle11e chambre
5fe1daa9463108b13d59746b
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielleChambre 4-6
64a8fee503029105dbedbee7
7 juillet 2023
7 juillet 2023
BAU de la SARL HÉLÈNE BAU, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULON en date du 26 Juillet 2019 enregistré(e)
Source officielle9e Chambre C
6036175ca1b9927b23827b2b
18 décembre 2015
18 décembre 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Hélène
Source officielle2ème Chambre
62c91ad0f3eafe9fcf076009
8 juillet 2022
8 juillet 2022
JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène
Source officielleChambre Sociale
615e0e7ec25a97f0381f5735
1 mars 2012
1 mars 2012
À cet égard, la société intimée prétend que Mme [U], l'épouse du gérant, elle-même directrice générale de la société, exerçait à l'égard de l'appelant les fonctions de chef de service.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369f8c924eadffcc474d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
barreau de Montpellier, avocat plaidant Sa Albingia prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 34] Représentée par Me Marie Hélène
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0708JUD002350094
8 juillet 1999
8 juillet 1999
Tes parents n'avaient pas de ’ Hélin ’ [7] . D’autres parents avaient un Hélin . Alors que ton grand-père avait été lui-même témoin de la destruction des Hélin s.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63660b49bb0cef7f742792f8
24 octobre 2022
24 octobre 2022
[A] [P] et Mme [J] [B] épouse [P] ont été démarchés par Mme [E] dite [D], alors directrice générale de la société Etna finance qui exerçait l'activité de gestion de portefeuilles.
Source officielleChambre 1-5
6364ba9de405357f749ea707
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvaine ARFINENGO, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Laetitia VIGNON, Conseiller
Source officielleChambre 08
69fb4b01cdc6046d47cc9a97
28 avril 2026
28 avril 2026
[J] [Z], Gérant, [Adresse 6] comparant par Me Hélène HADDAD AJUELOS [Adresse 7] et par Me Leslie-Ann BONTEMPS [Adresse 8] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1113DEC006227611
13 novembre 2014
13 novembre 2014
européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 13 novembre 2014 en une Chambre composée de : Guido Raimondi, président, Işıl Karakaş, András Sajó, Helen
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC006420013
25 mars 2014
25 mars 2014
Italie [GC], n o 23458/02, §§ 244-251 et 310, CEDH 2011 (extraits), ainsi que les références qui y figurent Natchova et autres c.
Source officielleChambre civile
64549f10eedb07d0f81860f9
18 avril 2023
18 avril 2023
-6 du code de commerce, - dit que le procès-verbal de désignation du représentant des salariés, ou le procès-verbal de carence sera immédiatement déposé au greffe de ce tribunal, - désigné Maître Hélène
Source officielle1ère Chambre
64ae4b35a1775905dba3bcf8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin ENGLISH de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH-COURCOUX, Postulant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Représentée par Me Hélène
Source officielle1ère Chambre
659e49db55379800088473dd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Est également produit l'extrait conforme du registre des actes de naissance de l'année 1961 de la commune de [Localité 16] mentionnant que M.
Source officielleChambre 8/Section 3
6585dcc5638cf45b25cbae49
19 décembre 2023
19 décembre 2023
JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 19 Décembre 2023 MINUTE : 23/1184 RG : N° RG 23/05323 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XX2Q Chambre 8/Section 3 Rendu par Madame SAPEDE Hélène
Source officielle4e Chambre A
60338b09e7c07d3e234520d5
26 mai 2017
26 mai 2017
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle4e Chambre B
60373bcc5659011796ac3e0f
13 mai 2015
13 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller Greffier
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61625100929f6bffa995b3aa
22 janvier 2014
22 janvier 2014
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par : Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée de : Me Hélène
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