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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURES COLLECTIVES
69f31260cdc6046d47103f4a
28 avril 2026
28 avril 2026
REPRES ENTANT(S) : EN PERSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Laurent THENAULT JUGE(S) : William ZEGHB IB Jérémie LUCAS ASSISTES LORS DES DEBATS PAR : Maître Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69eb4660cdc6046d475d77ff
21 avril 2026
21 avril 2026
économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 21/04/2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69f075d6cdc6046d47d0cbe1
24 avril 2026
24 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a4d634cdc6046d473245f4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ENTANT(S) : [F] [D] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Jean-Pierre DUCOL JUGE(S) : Jean-Baptiste DAGREOU Philippe FOURNIER ASSISTES LORS DES DEBATS PAR : Maître Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69aef79ecdc6046d470e566f
8 avril 2025
8 avril 2025
économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69af194fcdc6046d4712223c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/07/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02342
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Geoffroy X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2017, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à cinq ans de suivi socio-judiciaire
Source officielleciv3
607943299ba5988459c41349
18 juillet 1973
18 juillet 1973
REGULIEREMENT AUX DEBATS UN NOMBRE IMPRESSIONNANT DE TITRES, DONT LE PLUS ANCIEN REMONTE A 1665, CONCERNANT L'ORIGINE DE LA PROPRIETE DU DOMAINE DE LA FAYOLLE QU'ILS POSSEDENT SUR LA COMMUNE DE SAINT-GEOFFROY
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2503911_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
des Hauts-de-Seine de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour dans l'attente du jugement au fond ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1500 euros à verser au profit de Me Geoffroy
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200271_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Verguet ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de Me Geoffret, représentant la commune de Montpellier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104916_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Geoffret, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 10
69a3fdafcdc6046d471f859b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
GEFFROY, Président, M. VIAL, M. LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 janvier 2026 où siégeaient M.
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b5a4
19 juillet 2000
19 juillet 2000
dont le siège est ..., 2 / de l'association Confrérie des Chevaliers du Tastevin, dont le siège est ..., 3 / de l'association Compagnie des Cadets de Bourgogne, dont le siège est en la mairie de Gevrey-Chambertin
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499355.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499879.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501349.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Anne Lazar Sury, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500398.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et M. Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 12 juin 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2517308_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2517348_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT00407_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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