Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613720c0cd580146773ee15f
7 juillet 1988
7 juillet 1988
Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Franck, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
613720c4cd580146773ee358
30 juin 1988
30 juin 1988
Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Zakine, conseillers ; M. X..., Mme Beraudo, conseillers référendaires ; M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2416999_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Errera, et les observations de Me Gabory substituant Me Place, pour M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2413891_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Martin-Genier, - les observations orales de Me Gabory, représentant M. B, - et les observations orales de Me Stefanova, représentant le ministre de l'intérieur et des outre-mer.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2219282_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
C, - les observations orales de Me Gabory, substitant Me Namigohar, représentant M. A, - et les observations orales de Me Dussault, représentant le ministre de l'intérieur.
Source officielleChambre 1 A
6364bb74e405357f749ea98e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Il résulte de la lecture de l'avenant du prêt immobilier consenti à la SCI GABY pour l'acquisition d'un bien immobilier établi le 09 Mars 2012, que Monsieur [U] s'était porté initialement caution à hauteur
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
65c3da0ac432ce7d11a70456
31 janvier 2024
31 janvier 2024
[Adresse 9] [Localité 7] (Belgique) représentée par Maître Bérangère MONTAGNE de la SELARL GAUD MONTAGNE, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0430, et par Maître Jean-Michel GARRY
Source officielle3ème chambre
DTA_2301535_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par une requête, enregistrée sous le n° 2301535 le 17 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Garry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 33423, non datée par laquelle le directeur
Source officielleChambre 4-4
5fca46defd0c9f9c649109cc
26 novembre 2020
26 novembre 2020
. *** FAITS ET PROCEDURE Madame [P] [D] a été engagée par l'Etablisement Les Gabres le 24 septembre 2007 suivant contrat à durée indéterminée en
Source officielle1re Chambre B
6162af1b9547460d26ddb6c2
28 mars 2013
28 mars 2013
représentés par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean michel GARRY, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielle14e Chambre
616307fc5a67331bacec3c47
28 mars 2012
28 mars 2012
Rôle N° 11/00358 [I] [R] C/ CPAM DU VAR DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Nathalie AMILL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN SELARL GARRY
Source officielle1re Chambre B
615e0d8bc25a97f0381f4dd1
13 novembre 2014
13 novembre 2014
naissance 3] 1939 à [Localité 1] (35) [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Jean-Michel GARRY
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea29
28 novembre 2011
28 novembre 2011
avec loyer de : 248, 04 €, puis de 273, 25 € provisions pour charges comprises en octobre 2010 ¤ abonnement annuel transports scolaires prévisibles en 2009 : 180 € par enfant ¤ frais scolaires Gary
Source officielleRéférés
678184626d34da2cbdcdd0af
7 janvier 2025
7 janvier 2025
], Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé au [Adresse 2] à [Localité 7], représenté par son syndic: Société GIB DEMANDEUR Monsieur [M] [N] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Gary
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab3
13 novembre 2006
13 novembre 2006
Section 1 *** ARRÊT DU TREIZE NOVEMBRE DEUX MILLE SIX ***APPELANTE SA ROSINA Avenue d'Aquitaine BP 6932100 CONDOM représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL, avoués à la Cour assistée de la SCP C GARY
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d8
23 octobre 2007
23 octobre 2007
répertoire général : S 05 / 07681 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Janvier 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris, section commerce, chambre 1, RG no 03 / 06707 APPELANT Monsieur Gaby
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300229
1 mars 2011
1 mars 2011
intégralement Monsieur Claude X..., Madame Joëlle Y..., Mademoiselle Virginie X... et Monsieur Fabien X..., vendeurs de l'immeuble, de leur condamnation solidaire à payer à Monsieur René Z... et à Madame Gaby
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04314
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Gary Z..., les analyses toxicologiques et les aveux du prévenu, réitérés devant la cour, sont caractérisés en tous leurs éléments, qu'ils sont exactement qualifiés et qu'il n'y a pas lieu d'entrer en voie
Source officielleciv1
613720d1cd580146773eea93
8 mars 1988
8 mars 1988
Thérèse, Françoise DIRMENIL, veuve de Monsieur Roger Marie PETIET, demeurant à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 120, rue Perronnet ; 12°) Madame Marie-Noëlle PETIET, épouse de Monsieur Pierre, Yves de GARY
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78a7
1 décembre 1992
1 décembre 1992
Gaby, 26°/ de M. J... Joseph, 27°/ de M. A... Christian, 28°/ de M. E... Richard, 29°/ de M. XZ... Gaston, 30°/ de Mlle R... Marie-Françoise, 31°/ de M. M... Gilbert, 32°/ de Mme N...
Source officiellePage 43 sur 77
GABRY S.C
07/07/2026
Voir →
GABRYCHOWSKI, Robert, GABRYCHOWSKI
12/06/2026
Voir →
LA FERME DE GABRY
04/06/2026
Voir →
GABRYËL
22/05/2026
Voir →
SAS GABRY
30/04/2026
Voir →