Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11885
3 octobre 2017
3 octobre 2017
Le second article était certes plus virulent dans son langage, employant des expressions telles que « génocide », « folie criminelle du régime sanglant du Kremlin », «
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60500596c9bad003d396
1 février 2024
1 février 2024
favorable au maintien de la mesure d'hospitalisation complète, Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles elle évoque avoir simulé la folie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-184194
29 mai 2018
29 mai 2018
Marques 22/12/1955 Quiaios Miguel Augusto Borges Leitão 21/09/1946 Coimbra Carlos Alberto Varela Dos Santos 20/11/1946 Coimbra Rui Manuel Marinheiro Carvalheiro 18/09/1955 Figueira da Foz
Source officielleCour d'Appel
é l'ensemble des demandes présentées par M. Xc/M. Y
6253c8f2bd3db21cbdd86c52
18 mars 2004
18 mars 2004
de la défunte tient pour acquise la culpabilité de son beau-fils, il fait état, également, des déclarations du frère d'X, estimant impensable que ce dernier ait pu tuer une femme qu'il aimait à la folie
Source officielle2ème chambre
DTA_2102662_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
justice administrative ; - le décret du 12 mai 1970 approuvant la convention de concession en vue de la construction et de l'exploitation des autoroutes A10 Paris-Poitiers et A11 Paris-Le Mans, entre le Folie-Bessin
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400585_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Elle a été employée du 23 octobre au 1er novembre 2019 dans le cadre de l'événement Parc en Folie au Parc des expositions à Rennes et a été employée, par un contrat de travail à durée déterminée, par la
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402755_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
E C et de Mme B D du logement qu'ils occupent Huda Fol 74, Résidence Les Poses, 275 rue de Ponthior à Cluses (74300) ; 2°) d'autoriser le recours à la force publique pour procéder à l'évacuation forcée
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300347_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
l'ancienne gare téléphérique de la Daille, a été prévue afin de permettre la réalisation d'un passage du public par cette ancienne gare d'une part, et d'autre part, afin de permettre une extension de " La Folie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0210JUD003049903
10 février 2011
10 février 2011
dust concentration and a 1.2-fold excess of soot concentration in ambient air samples taken 500 metres from the factory's chimney. 18.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJMD S.C.I. ALM INVESTc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc7b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ALM INVEST [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Damien JOCHUM de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Geneviève FOLZER de ADVEN AARPI, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale
686f4c93d3976f57d00d3142
9 juillet 2025
9 juillet 2025
- le 3 mai 2019, le rédacteur en chef adjoint lui demande de programmer un reportage sur le championnat de France du motocross au domaine de Foolz, les 11 et 12 mai 2019, avec pour mission un reportage
Source officielle5ème Chambre
68e7431a3940dd585f4f7576
8 octobre 2025
8 octobre 2025
-------------------- COUR D'APPEL DE NANCY CINQUIEME CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT N° /25 DU 08 OCTOBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02482 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FO6Z
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c10939bf9fd47c90a13aff
12 janvier 2023
12 janvier 2023
AUCHAN HYPERMARCHE Pris en son établissement secondaire [Adresse 1], pris en son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bertrand FOLTZ substitué par Me NAUDIN de la SELARL FILOR
Source officielle3ème Chambre
6973741dcdc6046d476b307b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
gestion, la SAS IQ EQ Management représentée par son recouvreur la SAS MCS EST ET ASSOCIES [Adresse 1] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Laurence FOLMER
Source officielle2ème chambre
DTA_2302237_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - les observations de Me Foltzer, substituant Me de Moustier, représentant
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01099
24 novembre 2009
24 novembre 2009
pour la société Kverneland Group France Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit qu'en poursuivant la commercialisation des herses rotatives de référence PHB 11, 13, 18, 25, 1HB 18 S, 25 S, FOLD
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84eae
2 mai 2000
2 mai 2000
C/ Société FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU LOT ET GARONNE (FOL) , Association LAIQUE DE GESTION DES ETS DE L'ENFANCE INADAPTEE (ALGEEI) ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1974:0530DEC000507871
30 mai 1974
30 mai 1974
with correspondence with agents 42 folders containing debt-reorganising cases 83 folders containing further evidence 23 business files about 1,000 filing cards concerning the work and contracts of agents
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:1016DEC000709012
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Ukraine [Committee], nos. 54552/09 and foll., §§ 27-29, 25 July 2013, and Koval and Others v. Ukraine (dec.) [Committee], no.16838/16 and foll., §§ 18-20, 5 October 2017). 22.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007834667
29 décembre 1993
29 décembre 1993
Houdan-Bazainville à condition que soient réalisés deux demi-échangeurs au croisement de la RD 61 et de la RD 112, et que soient rétablis certains sentiers équestres et pédestres, ainsi que le chemin de la Folie
Source officiellePage 43 sur 78