Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2303319_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Berthet-Fouqué, président du tribunal, M. Bouvet, premier conseiller, M. Baude, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303320_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Berthet-Fouqué, président du tribunal, M. Bouvet, premier conseiller, M. Baude, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier.
Source officielle6e chambre
5fca60800686c047f7bdb960
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : F 17/03230 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT Me DUPUIS Martine Me Foulques
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22412_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
bénéficié d'une infiltration ayant permis une amélioration des douleurs et son traitement médicamenteux a été modifié pour remplacer l'hydroxychloroquine par une association de méthotrexate et d'acide folique
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2200166_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Berthet-Fouqué, président, - Mme Boucetta, conseillère, - Mme Favre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, H.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400416_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Berthet-Fouqué, président, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403610_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Berthet-Fouqué, président, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.
Source officielleChambre 1-8
6969336ccdc6046d476dc9c8
14 janvier 2026
14 janvier 2026
MARSEILLE INTIMÉE Syndicat SECONDAIRE des coproprétaires 'LES VIEUX CYPRES' sis à [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice la société FONCIA MEDITERRANEE, venant aux droits de COGEFIM FOUQUE
Source officielle1ère Chambre civile
651fa501c601f08318991518
3 octobre 2023
3 octobre 2023
poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me TURPIN, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Noémie FOUQUE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310444
30 novembre 2017
30 novembre 2017
pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Cité Chanteperdrix, dont le siège est [...] , représenté par son syndic, la société Cogedim-Fouque
Source officielle11e Chambre A
6033500e4c12d8bfeb4e280c
13 juillet 2017
13 juillet 2017
naissance 2] 1946 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David TRAMIER de la SCP FRANCOIS-CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Florian FOUQUES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR04138
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Foulquié, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de Mme le conseiller CARON, les observations de Me SPINOSI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05360
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Foulquié, M. Moignard, M. Castel, M. Raybaud, Mme Caron, M. Moreau, Mme Drai, conseillers de la chambre, M. Laurent, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR05670
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Foulquié conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR00260
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Pometan, Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mme Caron conseillers de la chambre, Mme Leprieur, M. Laurent conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR05188
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Foulquié, Moignard, Castel, Raybaud, Mmes Mirguet, Caron conseillers de la chambre, Mme Lazerges, M. Laurent conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR04763
28 septembre 2011
28 septembre 2011
Foulquié, Castel, Raybaud conseillers de la chambre, Mme Leprieur, M. Laurent conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR04619
2 septembre 2009
2 septembre 2009
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Leprieur conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04976
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Lazerges conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100176_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 janvier 2021 et le 6 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Fouques, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par
Source officiellePage 43 sur 63