CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

920 résultats pour « Filiere »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I (suite)

—

CONNAISSANCE DE LA FORÊT ET DU MILIEU FORESTIER La filière bois, Physiologie descriptive de l'arbre, Notions de sylviculture et influence sur la qualité du bois, Les différentes étapes d'exploitation du bois.

Article 7

—

les industries agroalimentaires et les filières de produits transformés (acteurs, fonctionnement, gestion de la qualité). Les prix agricoles-l'intervention de l'Etat et des organismes professionnels.

Article Annexe

—

Désinfection, enregistrement et transfert vers la filière élimination des pièces anatomiques reconnaissables. 3. Accueil des familles et des proches Réception des familles et des proches. Echanges avec la famille et les proches.

Article Annexe I

—

Diplôme d'officier chef de quart machine délivré conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 mars 2003 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande.

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

au regard des zones à usage sensible et de la préservation des nuisances de voisinage et des risques sanitaires ; e) Les points de rejet, les caractéristiques des milieux récepteurs et l'impact de ces rejets sur leur qualité ; f) Le descriptif des filières

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

au regard des zones à usage sensible et de la préservation des nuisances de voisinage et des risques sanitaires ; e) Les points de rejet, les caractéristiques des milieux récepteurs et l'impact de ces rejets sur leur qualité ; f) Le descriptif des filières

Article Annexe Ib (suite)

—

traçabilité des contrôles 1.6 Assainissement non collectif Conception Cadre réglementaire relatif à l'assainissement non collectif 1.7 Techniques d'intervention dans le cadre de l'assainissement non collectif Présenter les différentes filières

Article 14

—

suivant : un quart au 1er juin 2008, un quart au 1er juin 2009, un quart au 1er juin 2010 et un quart au 1er juin 2011, la majoration de prime de fin d'année égale à une valeur théorique mensuelle de la prime de travail calculée pour les agents de la filière

Article Annexe

—

Commission de suivi des filières de traitement des véhicules hors d'usage. Article R. 543-170 du code de l'environnement. Commission d'équivalence pour la délivrance des titres de formation professionnelle maritime.

Article Annexe 1

—

Ministère de la culture et de la communication Commissions administratives paritaires CAP nationale compétente pour le corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art Commissions consultatives paritaires CCP locale compétente pour la filière

Article Annexe 4

—

On évoque ici un exemple d'espace de production pris en Nouvelle-Calédonie (par exemple dans le cadre de la filière du nickel ) III - Le rôle mondial de la France et de l'union européenne Thème 1 : l'Union européenne, une union d'États Thème 2 : la

Article Annexe

—

Responsable de filière au Centre national de formation et d'études et responsable de pôle régional. GRANDE CHANCELLERIE DE LA LEGION D'HONNEUR. A.

Article Annexe

—

Tableau récapitulatif des missions d'évaluation initiale internes et externes des opérateurs de la filière STRUTURES CONTRÔLES INTERNES CONTRÔLES EXTERNES Responsable du contrôle Fréquence de contrôle et d'audit Fournisseur Maîtrise

Article 1

—

346p 5 ans Ministère des armées I Manager de biobanques 118g 331 4 ans Association des fondateurs et protecteurs de l'Institut catholique de Lyon (AFPICL) - Ecole supérieure de biologie-biochimie-biotechnologies (ESTBB) I Manager d'affaires de la filière

Article Annexe I

—

Ces bonnes pratiques de culture imposent d'emblée un suivi des préconisations diffusées par l'ensemble de la filière en matière de conduite culturale (organismes techniques, avertissements agricoles des SRPV, CTIFL...).

LEGIARTI000026841088

—

Tableau récapitulatif des missions d'évaluation initiale interne et externe des opérateurs de la filière STRUCTURES MISES EN PLACE CONTRÔLES INTERNES CONTRÔLES EXTERNES Responsable contrôle Fréquence de contrôle et d'audit

Article ANNEXE I

—

VILLENEUVE-LA-LIONNE 0 -2 628 2 628 2 628 215105834 630 VILLERS-AUX-BOIS 0 -6 004 6 004 6 004 215106162 035 BANNES 0 -4 080 4 080 4 080 052 215200833 121 CHAUMONT 0 -41 307 41 307 41 307 215203126 436 ROUECOURT 1 661 -3 645 3 645 1 984 054 215401944 194 FILLIERES

Article Annexe IV

—

Ce questionnement porte obligatoirement sur chacun des savoirs associés : S1 - La culture professionnelle : S1.1 : L'évolution du métier de boulanger S1.2 : Le pain dans l'alimentation S1.3 : Les activités de la filière S1.4 : L'emplacement, les locaux

Article Annexe I

—

rencontrés sur l'installation, en particulier : -le risque incendie et de manipulation des moyens d'extinction ; -la vérification des consignes de sécurité présentes sur le site ; -la conduite à tenir en cas d'incident ou d'accident ; -les déchets et les filières

LEGIARTI000027993579

—

Elle a ainsi pour objet, par le lancement d'un appel à projets compétitif, d'accélérer la transformation de l'offre de formation pour en renforcer la qualité, favoriser le renouvellement des méthodes d'enseignement et le décloisonnement des filières et

Page 43 · 920 résultats

← PrécédentSuivant →