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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-1
661f65fb2313f20008a5251f
16 avril 2024
16 avril 2024
[Z] [E] et Mme [B] [O] ont acheté à la SAS Gauduel Sport un véhicule Ferrari F430, mis en circulation le 20 mai 2008, affichant 8 215 kilomètres au compteur, pour un prix de 97'688,50 €, dont 2 688,50
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307148_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ferrari, président-rapporteur, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:454684.20211129
29 novembre 2021
29 novembre 2021
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475508.20240205
5 février 2024
5 février 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8773d
13 septembre 2005
13 septembre 2005
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2005 à 14 H 15, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame FERRARI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202570_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Ferrari, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant nigérian né le 23 août 1986, est entré irrégulièrement sur le territoire français le 7 novembre 2014.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201804_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ferrari, président-rapporteur ; - et les observations de Me Lassort représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400537_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ferrari, président-rapporteur, - les conclusions de Mme D..., rapporteure-publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501142_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ferrari, président-rapporteur, - les conclusions de Mme A... B..., rapporteure-publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2307161_20230902
2 septembre 2023
2 septembre 2023
B, prestataire de l'écurie Ferrari dans le cadre du championnat du monde d'endurance ; il demande enfin au tribunal de lui indiquer des contacts en préfecture de l'Essonne et du Val de Marne pour faciliter
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489578.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489579.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2602011_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle1ère Chambre
65b0b9a48d0ccf000877e469
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[E] n'était donc pas possesseur de bonne foi du véhicule Ferrari Type 360 Modena Spider F1 immatriculé [Immatriculation 3] au jour auquel il l'a cédé à M. [K] [J].
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502265_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Ferrari, président, Mme Glize, conseillère, Mme Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. La rapporteure, J. GLIZE Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203494_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204335_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204352_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Ferrari, président, Mme Wohlschlegel, première conseillère, Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022. Le rapporteur, S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203056_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Ferrari, président, Mme B et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00421_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Dominique Ferrari, président-assesseur, M. Michaël Kauffmann, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022.
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