AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2500054_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Farell La République mande et ordonne à la préfète de l’Hérault en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleJld
69801a10cdc6046d47962d63
9 janvier 2026
9 janvier 2026
droit d’asile Nous, Raphaële ECHÉ, Vice-présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, assistée de Marie FAUVEL
Source officielleJld
695ebabccdc6046d478b43a6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, assistée de Valentine SOUCHON, greffier, qui a assisté aux débats et parMarie FAUVEL
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84da6
27 mai 1999
27 mai 1999
de NANTERRE qu'il ordonne une expertise avec la mission suivante : - se rendre dans les locaux de la société DCI où exerce la société SHERWOOD COMMUNICATION situés à COURBEVOIE (92400) 7 rue des Fauvelles
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eb1
16 janvier 2007
16 janvier 2007
La SARL Littoral T.P. dont le siège social était à Perpignan, avenue Pierre Pascal FAUVELLE et le gérant de droit Mr Daniel C... a été déclarée en liquidation judiciaire le 1er octobre 2003; Elle est
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c7
12 septembre 2007
12 septembre 2007
terrain de 24 m² trente centième forment le lot 3 de la division du 12 juin 1963 et fait référence dans la suite de l'acte au règlement de copropriété du 29 juin 1927 ; Que le titre de l'auteur Farnel
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507856_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
La greffière, Farell
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2502487_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
La greffière, A Farell
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600847_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Farell
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601770_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
La greffière, Farell
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2503780_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Farell N°2503780
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2102911_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Farell
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304479_20230801
1 août 2023
1 août 2023
Farell
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2601530_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Farell
Source officielleChambre Sociale
652f78fdb053208318995acd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 17 OCTOBRE 2023 à la SELARL SELARL AACG la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS FCG
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d35
17 octobre 2024
17 octobre 2024
- Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 19/02087 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie MARTINIE Me Julien DUFFOUR Me Florence FARABET
Source officielleChambre Sociale
69d9d756cdc6046d47d8b14e
10 avril 2026
10 avril 2026
AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 23/00122 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 17 Mars 2025 APPELANTE : S.A.S [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Florence FARABET
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66fe355991b69e88a370fc8d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Société PARTNAIRE RCS d'Orléans N° Siret 973 504 400 00027 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florence FARABET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
Trabelsic/Belgique
ECLI:CE:ECHR:2024:1212DEC005141022
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Nizar Trabelsi, est un ressortissant tunisien né en 1970 et détenu à Farmville (État de Virginie), États-Unis d’Amérique. Il a été représenté devant la Cour par M e D. Alamat et M e C.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c1097bbf9fd47c90a13c29
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FAY ET COMPAGNIE [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Olivier AUMONT de la SELARL AUMONT FARABET ROUVIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0628 S.A.
Source officiellePage 43 sur 58
FARAVEL, Cedric
05/07/2026
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FARAVEL PIERRE PROSPECTION
18/06/2026
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FARAVELON AGENCEMENT
28/05/2026
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FARAVELON AGENCEMENT
17/05/2026
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FARAVEL, FREDERIC, LADISLAS
14/04/2026
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