Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Doucet ; - et les conclusions de M. Halil, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme René, - les observations de Me Douard, représentant M.

ET LA DOULEUR MORALE QU'A CAUSE A CETTE DERNIERE L'ETAT DE SON PERE CONSTITUENT UN PREJUDICE INDEMNISABLE ; QUE GAZ DE FRANCE N'ETABLIT PAS, QU'EN FIXANT A 130.000 F LE PREJUDICE TOTAL SUBI PAR CETTE

mise en délibéré lors de l'audience du 01/04/2025 où siégeaient Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Gérard SUSSAN et Monsieur Pierre GRECH, Juges, Greffier lors des débats, Maître Franklin DOUCEDE

C D, représenté par la SCP Bérenger-Blanc-Burtez-Doucède, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 août 2019 par lequel le maire de Marseille ne s'est pas opposé à la déclaration préalable présentée

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2026, sous le n° 26MA00522, la SCICV Le Petit Bois, représentée par la SCP d’avocats BERENGER- BLANC- BURTEZ- DOUCEDE & ASSOCIES

[V] [J] né le 31 Octobre 1977 à [Localité 1] (ROUMANIE) de nationalité Roumaine ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 15 Juillet 2025 à 16h31

de la SELARL DMALEX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2316 Madame [K] [O] EPOUSE [E] épouse [E], représentée par Me Jérôme DOULET de la SELARL DMALEX AVOCATS, avocat au barreau de PARIS,

avocat au barreau de MARSEILLE Madame [K], [H], [O] [Z] née le 15 Novembre 1951 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE

NAVI FAMILIALE ( la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES) C/Mme [F] [O] (l’AARPI ADSL) DÉBATS : A l'audience Publique du 19 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats

Procédure devant la Cour : I°) Par une requête n° 21MA02799, enregistrée le 19 juillet 2021, Mme A, représentée par la SCP Berenger-Blanc-Burtez-Doucede et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler

ABATTOIRS MEDITERRANEENS, demeurant [...] représentée par Me Michaël BENOIT, avocat au barreau de PARIS INTIMES Etablissement Public D'AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE, demeurant C/o Me Olivier BURTEZ DOUCEDE

1991, le juge de l' expropriation du département des Bouches-du-Rhône a, par l'ordonnance attaquée du 12 mars 1991, prononcé l'expropriation de parcelles appartenant à la société civile immobilière Le Douard

DE PARIS, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 510764335 Partie défenderesse : assistée de Me CLERY-MELIN [M] Avocat et comparant par Me CHOLAY Martine Avocat ([Localité 1]. 2) SAS DOMUSVI DOLCEA

1 RG 19/17314 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFESQ [H] [F] [C] [U] C/ SAS BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le 12 Janvier 2024 à : -Me Steve DOUDET

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société U1 PPP, société anonyme, dont le siège est Parc Activités, Quartier Douard

... a fait l'objet, en mars 1995, ont révélé que la petite fille était victime d'attouchements au sexe et à l'anus ; que le dossier établit que Bénédicte X..., qui s'est inquiétée de bonne foi des douleurs

arrivé dans cet établissement à 15 heures 55, sans signes de choc ; que les données anamnestiques relevées par le médecin ayant procédé à l'examen d'admission auraient été les suivants "Ictère + douleurs

Lors de l'examen, le médecin a constaté une douleur à la fois de l'épaule droite et du rachis lombaire, une limitation des mouvements de l'épaule droite et une douleur lombaire.

Le jour de l'accident, à l'examen clinique, le Dr [O] précise retrouver une douleur du membre inférieur gauche allant du genou à la racine de la jambe, une douleur de la région lombaire gauche, et une