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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9141d
8 avril 2014
8 avril 2014
Condamné la société Clinique Saint Didier à payer à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2310316_20260226
26 février 2026
26 février 2026
’Or et la charte de l’arbre signée par le maire de Saint-Didier-au-Mont-d’Or.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b63
6 février 2017
6 février 2017
Didier X... C/ Mme Sandrine Y...épouse X...
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008233746
30 septembre 2005
30 septembre 2005
Vu 1°), sous le n° 272070, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 10 septembre et 9 décembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SAS DIDIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
670f584a4ad0d5ee7d7e5c7e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[P] et la Scp Didier Adrien-notaires à payer à M. [I] et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
Didier X... a consenti une donation entre époux au dernier vivant, au profit de son épouse sus-nommée. Le 07 août 2011, M. Didier X... s'est donné la mort par pendaison à son domicile.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007741086
12 juin 1987
12 juin 1987
Didier Y..., demeurant 62 place des Corps Saints à Avignon 84000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 11 avril 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01042
12 avril 2012
12 avril 2012
rentrées par Monsieur Didier X... et vendue par lui-même...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01693_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 18 septembre 2020 par lequel le directeur de l'établissement public foncier de l'Ain a exercé, sur délégation de la commune de Saint-Didier-de-Formans
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcb3
14 avril 2011
14 avril 2011
ARRÊT DU 14/ 04/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02563 Ordonnance (No 10/ 67) rendue le 12 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ VV APPELANT Monsieur Didier
Source officielleciv2
60794c1f9ba5988459c44b6a
4 mai 1988
4 mai 1988
Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que les mineurs Frédéric X... et Didier Y..., âgés respectivement
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b384
13 décembre 1982
13 décembre 1982
DIDIER DU CHEF DE VOLS ET DEGRADATION MOBILIERE A LA PROPRIETE D'AUTRUI, A MIS Z... ANDRE HORS DE CAUSE, DECLARE MARCELLE A... EPOUSE SEPAREE Z...
Source officielleCour d'Appel
Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X
6253cd9dbd3db21cbdd93e25
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Didier X.... PAR CES MOTIFS Constate que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b1d
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Didier X...
Source officielleciv3
èques de sa demande en garantiec/Mme A
ECLI:FR:CCASS:2013:C301280
6 novembre 2013
6 novembre 2013
.; AUX MOTIFS PROPRES QUE les pièces régulièrement communiquées établissent que, le 4 juin 2004, Didier Z...faisait déposer à la conservation des hypothèques d'Auch un bordereau d'hypothèque judiciaire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200874
22 mai 2014
22 mai 2014
Y..., à rembourser à la CPRP SNCF la somme de 91 156,82 ¿ au titre des salaires versés et des arrérages de la rente servie à Didier X..., arrêtés au 30 septembre 2012, la somme de 30 689,42 ¿ au titre
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008205395
27 octobre 2003
27 octobre 2003
, avocat de M. , renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de condamner l'Etat à payer à la SCP Parmentier et Didier la somme de 1 500 euros ; D E C I D E : -------
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302100_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2023, l'EURL Lieutard Didier, représentée par Me Braud, demande au tribunal : 1°) l'annulation du titre de recettes émis le 15 février
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304922_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Par un mémoire enregistré le 2 octobre 2025, l’exploitation individuelle Didier Nicolas déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310246
17 mai 2018
17 mai 2018
Didier X..., M.
Source officiellePage 43 sur 1357