Il résulte de l'analyse des disques chronotachygraphes versés aux débats que l'amplitude réalisé dans la journée par M.

Il résulte de l'analyse des disques chronotachygraphes versés aux débats que l'amplitude réalisé dans la journée par M.

La société Hikari a, par l'intermédiaire de son conseil, communiqué à l'expert un disque dur externe contenant les « rushes bruts » des images et du son enregistrés en Corée du Nord en septembre 2018,

de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques

Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a condamné G. à la peine de 1200 francs d'amende pour défaut de présentation, en plus du disque

du 3 mars 2004 de l'inspecteur du travail, cette autorisation étant accordée aux motifs, d'une part, qu'il ressortait de l'enquête contradictoire que de fausses mentions avaient été portées sur les disques

2°/ qu'en toute hypothèse, il résulte de ces mêmes textes que, sauf risque ou événement particulier, l'employeur ne peut rechercher les sites internet consultés par un salarié en inspectant le disque

l'intermédiaire de la Sdrm, la SACEM, titulaire des droits d'auteur de ses adhérents, avait passé avec les producteurs de phonogrammes un contrat qui autorisait uniquement l'utilisation privée des disques

l'application Télérecours et n'a pas été enregistrée en raison d'une défaillance de l'application ce jour-là, il n'établit pas par la seule production d'une copie d'écran d'une liste de fichiers sur un disque

deux circonstances suivantes : * par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice, * avec une destruction, dégradation, ou détérioration, en l'espèce bris de rétroviseur, bris de disque

compensateur) et d'avoir décidé que son licenciement avait un caractère réel mais non sérieux, alors, d'une part, que l'existence d'heures supplémentaires était étayée par les indications fournies par les disques

. : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A L'ARRET DEFERE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE SEFCO, LOCATAIRE DE DEUX UNITES DE DISQUES MAGNETIQUES QU'ELLE ESTIMAIT DEFECTUEUSES, A VERSER L'INTEGRALITE DES LOYERS

défenderesse à l'incident Monsieur [P] [H] représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [N] [V] représenté par Me Denis DIOQUE

C, représenté par Me Dioque, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 8 février 2021 ; 2°) d'annuler cet arrêté de la présidente de la métropole Aix-Marseille-Provence

Les policiers saisirent le disque dur de l'ordinateur du requérant et lui demandèrent de signer le procès-verbal de saisie.

A... affirme par ailleurs que tous les salariés avaient une clé du dépôt ; qu'iI n'est donc nullement impossible que la livraison des disques diamantés pour le compte de la société NPS se soit effectuée

Elle a arrêté la scie en appuyant sur le bouton d'arrêt auto (bouton tactil), a démonté le carter, puis le disque NC et a commencé à remonter le nouveau disque quand celui-ci s'est remis en rotation et

Mme [K] [I], chargée de la gestion des disques, atteste pour l'employeur, qu'alertée par M. [GI] sur la manipulation du sélecteur d'activité de M.