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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613721e6cd580146773f896b
29 avril 1993
29 avril 1993
Henri X..., demeurant Les Barmes à Saint-Etienne-de-Cuines, la Chambre (Savoie), défendeur à la cassation ; à la : Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie, dont le siège est ..., LA COUR
Source officiellechambre 1-4
69d92f11cdc6046d47c985de
2 avril 2025
2 avril 2025
Roland Cuni, M. Gontran Thüring, Mme Véronique Faujour. Délibéré le 18 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-4
6a183194cdc6046d473ae5de
27 mai 2026
27 mai 2026
Roland Cuni, Mme Véronique Hoog, M. Benoit d'Iribarne Délibéré le 12 mai 2026 par les mêmes juges.
Source officielle1re chambre civile
67061e39fde28ee420711141
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CLAAS FINANCIAL SERVICES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87b
23 septembre 2008
23 septembre 2008
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN, Conseillers : Madame MLYNARCZYK, Monsieur FERRON, Greffier lors des débats : Melle CUNY DEBATS : En audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca18
17 octobre 2007
17 octobre 2007
représentant légal 2 rue Basse 55500 MENAUCOURT Représenté par Me Eric SEGAUD (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c5
29 février 2012
29 février 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 janvier 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f725
16 mai 2012
16 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 mars 2012, devant Monsieur Pierre-Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f738
16 mai 2012
16 mai 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 mars 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleTrib. de Commerce
69c04953cdc6046d4793819b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Monsieur [Z] [Q] ne peut pas s'appuyer sur les conclusions de l'expert qui a estimé que les analyses de CUMMINS étaient inutiles car réalisées sur un carburant « rose » alors que seul le carburant « blanc
Source officielle8ème chambre
DTA_2305056_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 avril 2023 et le 2 février 2024, Mme C B, représentée par Me Cuzin-Tourham, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd17
2 mai 2011
2 mai 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Mireille CULINE, avocat au barreau de CORREZE INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d5
7 novembre 2011
7 novembre 2011
née le 16 Janvier 1957 à VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400) ... 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Patrick CUMIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90008
12 décembre 2012
12 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9041b
20 mars 2013
20 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 janvier 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90427
20 mars 2013
20 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 janvier 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b4
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c0
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae5
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2100073_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
F a sollicité le 11 décembre 2020 l'assistance de Me Cullin.
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JULES CUNIN OI
30/06/2026
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CUNIN, Arthur, Jean-Paul
07/06/2026
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Cunin, Mathias, Paul, Victor
17/05/2026
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JULES CUNIN VITTEL POÊLES ET CHEMINÉES
11/05/2026
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