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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b8
18 octobre 2001
18 octobre 2001
A..., comparant assisté de Maître COROLLER-BEQUET, A cet instant, Maîtres LARAIZE, COROLLER-BEQUET et KERNEIS ont déposé des conclusions.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0505DEC001565107
5 mai 2009
5 mai 2009
Following the guidance that was given as to the conduct of inquests in R v Coroner for North Humberside and Scunthorpe, Ex p Jamieson [1995] QB 1, the coroner refused the applicant’s request that the jury
Source officiellesoc
613721aecd580146773f6099
22 avril 1992
22 avril 1992
Jean-Claude ZW..., demeurant à Corny-sur-Moselle (Moselle), ..., 69°/ de M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007905597
15 novembre 1995
15 novembre 1995
. - Bât G, résidence Corot à Marseille (13013) ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 23 mars 1995 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande tendant
Source officiellecr
6137269fcd580146774271d0
18 octobre 2005
18 octobre 2005
Farge, Blondet, Palisse, Le Corroller, Castagnède conseillers de la chambre, Mmes Gailly, Guihal, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
Loire statuant en appelc/M. Pierre X
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02751
22 mai 2013
22 mai 2013
Le Corroller, Mme Radenne, M. Fossier, Mmes Mirguet, Vannier conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Roth conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR03106
15 mai 2012
15 mai 2012
Arnould, Le Corroller, Nunez Mme Radenne, MM. Pers, Fossier, Mme Mirguet conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officiellecr
6137260dcd5801467742295d
21 septembre 1999
21 septembre 1999
Arnould, Le Corroller, Mme Koering-Joulin conseillers de la chambre, M.
Source officiellecomm
6079d3e69ba5988459c59b16
7 mars 2000
7 mars 2000
X... a remis à l'escompte, le 30 avril 1989, à la Société marseillaise de crédit (la banque) une lettre de change tirée sur la SCI Corot ; que, cet effet étant revenu impayé, la banque a débité le compte
Source officiellecr
61372695cd58014677426c5a
22 août 2007
22 août 2007
Le Corroller conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M. Souchon ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officielleciv1
61372353cd5801467740857d
4 mai 1999
4 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Y..., demeurant 11, Square des Corolles, Appt. 94, 92400
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50457
9 juin 2022
9 juin 2022
[L], [K] [O], domicilié [Adresse 1], [Localité 5], 7°/ à la société Le Corby, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], pris en la personne de son liquidateur amiable Mme [N
Source officielleChambre des référés
6700426dc34eb4cc857b7c5a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CORO Grosse délivrée à Me Lionel CARLES Expédition délivrée à Me Laura RICCI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03036
13 décembre 2017
13 décembre 2017
évoqué avoir eu des contacts physiques avec la jeune française car « il n'est pas un homme à femme et a perdu dans un accident un testicule ce qui a entraîné des problèmes de confiance en lui » ; que Corry
Source officielle1ère chambre
69d92c09cdc6046d47c933ed
3 avril 2026
3 avril 2026
épouse [M] demeurant [Adresse 3] Représentés par Maître Normane OMARJEE de la SELARL KER AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Adeline CORROY
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110229
10 avril 2019
10 avril 2019
ni les parties n'avaient incriminé un défaut inhérents aux équipements même qui avaient été atteints par la corrosion ; qu'elle soulignait que ce n'était pas parce que le remplacement des éléments corrodés
Source officielle6ème Chambre
DTA_1806150_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 juillet 2018 et 15 octobre 2020, l'association " Défense de l'environnement de Coron ", la SARL Junique, Mme F et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0325DEC004430113
25 mars 2014
25 mars 2014
In September 1990 the Coroner was informed of the DPP’s decision.
Source officielleChambre 5/Section 3
677c272c6f491b6d2638debc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
barreau de PARIS, vestiaire : D0429 Monsieur [Z] [N] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Asher OHAYON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0429 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Aliénor CORON
Source officielleChambre 5/Section 3
67f412ea4e0040aa3735bec5
7 avril 2025
7 avril 2025
La minute de la présente décision a été signée par Madame Aliénor CORON, Juge, assistée de Madame Sakina HAFFOU, Greffière.
Source officiellePage 43 sur 178