CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

159 972 résultats pour « Corbin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724d1cd580146774189af

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

X..., qui était employé depuis le 26 mars 1997 par la société OCE business services, en dernier lieu en qualité de coordinateur de sites, a été licencié le 4 mars 2003 ; Attendu que, pour condamner

Source officielle

Page 43 sur 7999

← PrécédentSuivant →
CA

4eme Chambre Section 2

5fca5f2ebc61104651d93ae5

Appel

6 novembre 2020

6 novembre 2020

congolaise, a été embauché à compter du 1er mai 2013 par la société Weatherford services limited (ci-après W.S.L), société dont le siège social est situé aux Bermudes (Royaume-Uni), en qualité de coordinateur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00792

Cassation

15 avril 2016

15 avril 2016

[N] a été engagé le 19 octobre 2009 par la société Socolit, en qualité de manager et coordinateur du département social ; que, par courrier remis en main propre le 28 octobre 2009, la société Socolit a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00060

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 20 septembre 2018), suite à deux contrats à durée déterminée, Mme [L] a été engagée le 17 avril 2008 en qualité de coordinateur des ressources humaines par la société Schering

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00731

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Dans le dernier état de la relation de travail, elle occupait l'emploi d'infirmière coordinatrice. 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300457

Cassation

23 mai 2019

23 mai 2019

X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Paprec France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société La Corbeille bleue, société par actions simplifiée, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

613723c6cd5801467740dfe0

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

dépend cette compétence, sa décision a autorité de chose jugée sur cette question de fond ; qu'en l'espèce, par un jugement du 20 mai 1992, devenu depuis lors définitif, le conseil de prud'hommes de Corbeil

Source officielle
CC

comm

6137248fcd580146774167ea

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

du 30 mars 2000, les parties étaient convenues que les titres de la société Planet holdings venant en paiement du prix seraient créditées, le jour de la cession, sur un compte bancaire, dont les coordonnées

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200328

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

frappée de nullité et annuler le redressement litigieux, qu'à défaut d'avoir porté les renseignements pris auprès de l'administration à la connaissance préalable de la société en lui précisant les coordonnées

Source officielle
CC

civ3

60794d369ba5988459c48616

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

Y..., habitants du hameau Le Corbet, situé sur la même commune, d'avoir effectué des travaux de captage de la source et de nettoyage des canalisations, les a assignés pour obtenir la remise en état des

Source officielle
CC

soc

61372368cd58014677409564

Cassation

11 janvier 2000

11 janvier 2000

Jean-Marie B..., demeurant ..., en cassation du même jugement rendu le 12 décembre 1996 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section industrie), au profit de la société IBM France, société

Source officielle
CC

soc

61372317cd58014677405469

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

X... a été embauché le 10 août 1989 par l'association audoise sociale et médicale en qualité de psychologue et affecté à la maison d'accueil spécialisée de Lézignan-Corbières; qui'l s'est installé dans

Source officielle
CC

soc

6137226bcd580146773fccd3

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

les institutions qui gèrent le régime d'assurance chômage et plus spécialement par l'Unedic qui, organisme fédérateur des Assedic, a pour mission de leur donner toutes directives nécessaires, de coordonner

Source officielle
CC

soc

613722d1cd58014677401da6

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

X... s'était seulement contenté d'informer les clients du Centre de gestion de ses nouvelles coordonnées professionnelles sans relever ni démarchage ni prospection auprès de ces mêmes clients, la cour

Source officielle
CC

civ2

6137244ecd58014677414676

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

spectacle" aux réalisateurs dits "de plateau" des émissions télévisuelles produites par la société La Francaise d'images pour la raison que leurs prestations consistant essentiellement à diriger et à coordonner

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00708

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

durée de six mois, alors : 1°/ qu'en considérant que l'incapacité pour la cour d'assises à audiencer dans les délais légaux son stock de dossiers, et ce, trois ans après la crise sanitaire et le confinement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00350

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

pouvait "être accordé aucun caractère probant aux échanges de mail qui auraient été échangés le 5 juin 2015 entre un représentant de la société Les Vignobles du Châtel et "Zhao Junjie" concernant les coordonnées

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il résulte de I'information charges suffisantesc/M. A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02166

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

A... ( nous a juste expliqué ses ébats entre copains ) que Mme B... était "à quatre grammes un peu comme lui", "ce qui était bien c'était quand il la prenait en levrette et qu'il lui tirait les cheveux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00608

Cassation

19 octobre 2022

19 octobre 2022

d'une manière générale aux fonctions essentielles des produits qu'ils servent à désigner" et qu'il ne serait pas "valablement soutenu, compte tenu des multiples différences établies, que ces termes combinés

Source officielle
CC

soc

6137250ecd5801467741a9a2

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

toute action permettant à des personnes en difficultés de retrouver leur dignité en suscitant des réseaux de solidarité et des actions d'insertion par le travail" le 1er février 1998 en qualité de coordinateur

Source officielle