Gray', 'La Menace', 'Les Déracinés', 'A deux minutes près', 'Prends ta Rolls et va pointer', 'N'oublie pas ton père au vestiaire', 'En cas de guerre mondiale je file à l'étranger', 'Tire pas sur mon collant

Elle soutient que : - à titre principal, c’est à tort que les premiers juges ont considéré que la simple présence d’une bande de produit collant, minime et parfaitement visible, sur le trottoir pouvait

. # Liquidazione dei conti del FEAOG - Esercizio 1984 - Aiuti alle organizzazioni di produttori ortofrutticoli. # Causa 14/88.

Vêtue uniquement d’une culotte, d’un collant et d’un gilet, la requérante, qui se sentait gênée et humiliée, ne fut pas autorisée à récupérer sa robe et dû se rendre au parloir collectif dans cette tenue

élèves notamment en ayant interpellé un élève qui était en compagnie de sa copine et lui disant " pelote là devant moi tant que tu y es " et en lui pinçant le téton, ou encore, en salle de classe en collant

. **** La société KIS, qui fabrique et distribue des matériels d'impression photographique, a commandé à la société de droit suisse TYP AG la fabrication en série de cylindres non collants selon

de l'avoir condamnée à la peine de 1 000 euros d'amende ; "aux motifs que, le 30 mai 2009, un agent de sécurité du magasin Carrefour situé à Mérignac avait vu la prévenue apposer une étiquette auto-collante

Cette dernière, que les pompiers avaient retournée sur le dos, était vêtue d'une tenue de sport (coupe-vent bleu marine et jaune, sweat-shirt blanc, collant de gymnastique noir, grosses chaussettes et

catalogues, calendriers, journaux, imprimés, prospectus, revues, magazines, manuels, encyclopédies, pamphlets, photographies, tés à dessin; adhésifs pour la papeterie ou le ménage à savoir colles, bandes collantes

Le même jour, alors que les colistiers se réunissaient pour une photographie de groupe destinée à la campagne, B. aurait refusé que la requérante y figure.

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du casier judiciaire requis par le code électoral ; absences de formulaires Cerfa originaux avec des mentions manuscrites non originales ou absence de signature manuscrite pour neuf documents de colistiers

B C, représenté par Me Colmant, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté d'affectation du 8 septembre 2022 par lequel, le recteur de l'académie de Strasbourg l'a affecté à compter du 1er septembre

V...et ses colistiers ne mentionnent pas " un soutien de l'UMP ", ce parti n'ayant donné aucune investiture pour ces élections, mais un " soutien à l'UMP ", à ses personnalités nationales et à ses courants

J...a diffusé un tract, le vendredi 28 mars 2014 dans la soirée, ainsi qu'un message sur son site de campagne, mettant en cause Mme G...et M.C..., ancien maire et colistier de cette dernière ; que ces

Aux termes de l'article L. 2111- 9 du code général de la propriété des personnes publiques : " Les limites des cours d'eau domaniaux sont déterminées par la hauteur des eaux coulant à pleins bords avant

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Codant, épouse A..., demeurant ..., 5°/ de M. Henry A..., demeurant ..., 6°/ de M.