latérale ; - l'arrêté accordant le permis de construire méconnait l'article Uc 11 du PLU, dès lors que le faîtage n'est pas parallèle au plus grand côté, qu'il est perpendiculaire à la rue, que le chéneau

garage ; un écoulement des eaux de pluie entre la partie haute du chéneau et la partie caisson du volet ; une gouttière coudée entrant dans le chéneau.

Y... à la société Véranco, mentionnait le souhait par les maîtres d'ouvrage, d'un chéneau accessible, il n'en demeurait pas moins que le marché de travaux intervenu entre eux et M.

droit, et au profit du Syndicat des copropriétaires du ... l'arrêt attaqué retient que la société Gabriel Péri qui n'a procédé ni à la réfection de l'étanchéité de la toiture, ni à la remise en état du cheneau

[R] [D] se plaint de la présence d’humidité et d’infiltration d’eau, provenant du chéneau de l’immeuble voisin.

preneur les travaux liés à la vétusté et qui n'a pas tranché une contestation sérieuse, a pu, répondant aux conclusions, condamner la bailleresse preneur à faire exécuter les travaux de réfection des chéneaux

redressement judiciaire de la demanderesse ; Ils font valoir que tout au long de l'année 2025, ils ont fait intervenir à leurs frais différents couvreurs qui ont tous constaté que le nettoyage des cheneaux

° 3 768 016, déposée le 20 septembre 2010 à l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI), pour désigner les produits de « parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux

la juridiction de proximité, la condamnation solidaire du coiffeur et de la société Lissfactor (le producteur), fabricant du produit « Luxter » dont elle soutenait qu'il avait été appliqué sur ses cheveux

Dyson), se plaignant d'agissements constitutifs de concurrence déloyale et de dénigrement commis par la société Babyliss à l'occasion du lancement, en juillet 2017, d'un produit concurrent du sèche-cheveux

cette agression a été particulièrement violentes ; que la victime a fourni un signalement précis de ses agresseurs, précisant que l'un était grand, de type nord africain, très costaud, avec des cheveux

l'examen", ainsi que l'absence de toute "lésion traumatique au niveau des organes sexuels ainsi qu'au niveau du reste du corps, bien que la jeune fille alléguait des coups, des gifles, ainsi que des cheveux

lui aurait donné "deux ou trois claques", l'aurait sortie "violemment de la voiture en la tirant par ses vêtements jusque dans la cuisine où ils se disputaient" et l'aurait encore "empoignée par les cheveux

Le 21 octobre 2019, la société Artaud a effectué la reprise d’étanchéité du chéneau sous la terrasse du dernier étage selon devis du 21 octobre 2019 et facture du 7 novembre 2019.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté la société Colette et Jean-Paul de ses prétentions au titre des travaux à réaliser en remplacement du chéneau et de la descente d'eau

L’expert a mis en évidence dans son rapport du 20 février 2024 une possible responsabilité du bailleur, les infiltrations étant majoritairement en lien avec un défaut d’étanchéité au niveau du chéneau

[R] [Q] a confié la réalisation de travaux de réfection de toiture et de chéneaux à la S.A.S. Lille Renov.

secrétariat le 5 août 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de copie de l'extrait pertinent du règlement intérieur du centre pénitentiaire de Château-Thierry