LE V [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Bruno ROPARS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] repréenté par Me GREFFIER

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, du 28 mai 1998, qui, sur sa plainte du chef de refus d'insertion d'un droit de réponse contre Michel Y..., a relaxé le prévenu

Bruno X... poursuit devant la Cour l'infirmation du jugement entrepris et la condamnation de la S.A.

BUZANCAIS -Me Bruno Y..., membre de la S.

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 12 mars 2009, qui a déclaré irrecevable sa requête présentée en application de l'article 80-1-1 du code de

A B, représenté par Me Bruna-Rosso, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 mars 2024 par laquelle le préfet de Vaucluse lui a fait connaître que le refus d'accepter l'offre de

(les consorts Y...), veuve et filles de l'acteur Bruno Y..., ont repris l'instance par laquelle celui-ci avait assigné la société Editions Dargaud (la société), à laquelle il reprochait d'avoir publié,

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BRUNHES-JAMMES, dont le siège social est ...

Bruno X..., par la société BELLIARD, dépourvu de cause réelle et sérieuse et, en conséquence, d'avoir condamné celle-ci à lui verser 11.000 à titre de dommages-intérêts, outre intérêts légaux à compter

Le Petit Libon 18300 FEUX représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assisté de la SCP GERIGNY et ASSOCIES du barreau de BOURGES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Bruno Y... ...

La société [E] [B] [O] BRANAS [H] ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

APPELANT Monsieur Bruno X..., demeurant ... ...

Sa demande de dégrèvement ayant été rejetée le 14 Avril 2003, M Bruno X... a saisi le Tribunal de Grande Instance de BREST aux fins d'annulation de cette décision.

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 1964 du 30/ 03/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) C/ Bruno Maurice André Y...

Bruno Y... et de M. Patrick Y... a assigné les bailleurs, après résiliation du bail, en paiement de diverses sommes ; que M.

Bruno Y...

(Royaume-Uni), venant aux droits de la société Inteleases, 2°/ à la société Korian Saint-Bruno, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation.

Bruno X... a formé appel de cette décision.