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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU4
DTA_2303704_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Binand, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU4
DTA_2303761_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Binand, magistrat désigné. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401832_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Binand, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
603535e71bdec5601c3d1aa1
31 mai 2016
31 mai 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 mars 2016, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035d68f9eef463d48472721
16 février 2016
16 février 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201373_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Binand, président ; - et les observations de Me Pereira, pour M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f0835
31 octobre 1989
31 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme SIMON-BIGART, "LES FILES DE SELESTAT", représentée par son représentant légal, 69, route
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321c1
1 avril 2015
1 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et Mme MAUNAND Sylvie, conseillère chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321c2
1 avril 2015
1 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et Mme MAUNAUD Sylvie, conseillère chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321c3
1 avril 2015
1 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et Mme MAUNAND Sylvie, conseillère chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
Madame Françoise Y... de leur action en responsabilitéc/Maître Frédéric A
6253cc68bd3db21cbdd8fffc
12 décembre 2012
12 décembre 2012
: L'affaire a été débattue le 23 octobre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90042
19 décembre 2012
19 décembre 2012
ARRET : - contradictoire - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD, Président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90492
27 mars 2013
27 mars 2013
: Mme Noëlle KLEIN MINISTERE PUBLIC Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général, a fait connaître ses conclusions écrites ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c4
3 avril 2013
3 avril 2013
, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN ARRET : - contradictoire - rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f7
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Monsieur Daniel NICOLAS Y... ... 75009 PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd90a08
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Marie-Annick MARCINKOWSKI ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Monsieur Jacques BICHARD
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202468_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Binand, président-rapporteur, - et les observations de Mme Beaucourt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102612_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Binand, président, - Mme B et Mme E, conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2400648_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Binand, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience publique du 13 mars 2024 à 15 h 30.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400782_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Binand, magistrat désigné. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience, en application de l'article R. 776-26 du code de justice administrative.
Source officiellePage 43 sur 279
BIZARD, Yohan, Laurent, Stéphane
15/04/2026
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BIZARD, Gabin, Jocelyn, Sébastien
17/02/2026
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Bizard, Jayson Laurent Michel
15/02/2026
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BIZARD, Laurence Anne Marie, HAMILTON
12/02/2026
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BIZARD, Yannick, BIZARD
21/01/2026
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