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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2101428_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

bcb 13383 béton dalle " d'un montant de 9 477,35 euros, " 0012 big mat 13401 fourniture dalle " d'un montant de 1 818,17 euros, " 00014 bigmat 13576 fourniture " d'un montant de 954,42 euros, " 005 bidau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0504DEC006261900

Admin. suprême

4 mai 2004

4 mai 2004

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } FOURTH SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 62619/00 by Ömer Bilal

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-165540

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

sE5273FBD { margin-top:6pt; margin-left:21.25pt; margin-bottom:6pt; text-indent:7.1pt; text-align:center; font-size:10pt }   Communiquée le 5 juillet 2016   DEUXIÈME SECTION Requête n o 55763/11 Bilal

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

69d687b8cdc6046d4789ef65

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

4] Représenté par Monsieur [L] [G], agissant en qualité de tuteur Représentée par Me Ingrid BLAMEBLE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Maëlys BIBAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2db

Appel

14 février 2008

14 février 2008

livre de caisse et ce pour les périodes du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2005 et du 1er janvier 2006 au 7 juillet 2006, et ce pour chacun de ses deux établissements " Le Complexe " et " Le Bidule

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002078_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Par des mémoires, enregistrés les 26 octobre et 23 novembre 2023, M. et Mme D représentés par Me Frédéric Bibal et Me Jean-Baptiste Mahieu (cabinet Bibal), demandent au tribunal, dans le dernier état de

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a098fd2be3e083f4fad452

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

SANTE RESTAURATION SERVICES venant aux droits de la société SAVEURS RESTAURATION C.C.C le 18/07/24 à: -Me BIDAL -Me GERBAY -Me FOLQUE Expédition revêtue

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2e02a12a235bae6d98

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Sabrina BONHOMME, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Société [17] [Adresse 12] [Adresse 12] [Localité 6] Représentée par Me Christophe BIDAL

Source officielle
CA

14e Chambre

60377991bb0f7555522f2f51

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

INTIMEES Société ARKEMA, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Christophe BIDAL de la SCP AGUERA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Elodie BOSSUOT-QUIN , avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42c19066fd7c90fc25b0

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

POLYTECHNYL prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Christophe BIDAL de la SCP AGUERA AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c919bd3db21cbdd8738c

Appel

14 octobre 2004

14 octobre 2004

DU 14 OCTOBRE 2004APPELANT :Monsieur Hervé X... en personneINTIMEE :CENTRE MEDICAL DE L'ARGENTIEREAVEIZE69610 ST FOY L'ARGENTIEREReprésentée par Me AGUERA, Avocat au barreau de LYONSubstitué par Me BIDAL

Source officielle
TJ

0P15 Aud civile prox 6

67c6038926c27328703c3b74

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE

Source officielle
TJ

0P15 Aud civile prox 6

67c6038a26c27328703c3b9e

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE

Source officielle
TJ

0P15 Aud civile prox 6

67c6038b26c27328703c3ba7

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE

Source officielle
TJ

0P15 Aud civile prox 6

67c6038b26c27328703c3bae

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE

Source officielle
TJ

0P15 Aud civile prox 6

67c6039126c27328703c3c4e

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69d885bdcdc6046d47b9e1a1

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

**************** S.A.S. [1] prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 3] Représentant : Me Christophe BIDAL

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

63d379b6d1bc2605de4b4785

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

date du 28 Février 2020 - RG n° 16/00751 COUR D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 3 ARRET DU 26 JANVIER 2023 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 3] Représentée par Me Christophe BIDAL

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

68812969795daea26ff7f206

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 27 Juin 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6799c938d742d0b11d26bdc1

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat postulant au barreau de Lyon et par Me Christophe BIDAL

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS BIDAL

SIREN 324044924Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BIDALOT CONSEILS

SIREN 832513758Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

30/06/2026

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Créations

BIDALLIER-GERARD

SIREN 106383995Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

25/06/2026

Voir →

Créations

BIDALLIER, Guillaume, Julien

SIREN 924213200Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

23/06/2026

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Ventes et cessions

BIDAL ALAIN EDOUARD

SIREN 434886792Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date du 29 mai 2026, La société LES MEMOIRES D'ADRIEN, SASU au capital de 7 500 €, dont le siège social est 2420, route du Thor, 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE, immatriculée au RCS d’AVIGNON sous le N° 449 810 100, et la société BIDAL ALAIN EDOUARD, SASU au capital de 90 000 €, dont le siège social est 2420 , route du Thor, route Nationale 100, 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUE, immatriculée au RCS d’AVIGNON sous le N° 434 886 792, ont

11/06/2026

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