victime le 22 mai 2000 d'un accident mortel du travail alors qu'il participait avec un autre salarié à la rénovation d'une aire de stockage ; qu'alors qu'ils étaient occupés à assembler des blocs de béton

janvier 2018, pourvois n° 16-20.940 et 16-23.564), la société Dal industries (la société Dal), société mère de la société Strudal, qui fabrique industriellement et vend des charpentes et des façades en béton

agricole du plan d'occupation des sols. 3.Un procès-verbal d'infraction a été dressé le 19 décembre 2014 par un policier municipal , constatant la présence de quatre caravanes dont une sur une dalle en béton

Y..., agriculteur, des plaques de béton pour la construction d'un silo, a été blessé par la chute de l'un de ces éléments au cours de son déchargement opéré avec l'aide de la fourche élévatrice du tracteur

X... en qualité d'architecte chargé d'une mission complète, la société Ingénieurs conseils construction Rhône-Alpes (SICCRA) pour les études béton, le Bureau Véritas comme contrôleur technique, la Société

X... comme liquidateur, assuré par la compagnie Abeille assurances (compagnie Abeille), des travaux de maçonnerie et de béton armé et la société SMB Etanchéité, en liquidation judiciaire avec M.

Sont également intervenues à l'opération, notamment : - la société Ambert maçonnerie serre (la société AMS) au titre des lots terrassement et VRD, fondations spéciales, gros-oeuvre et béton préfabriqué

la société MTM qu'elle ne pouvait pas donner une suite favorable à sa demande, considérant que le document d'attestation d'origine était constitué d'une facture établie par la société coréenne Alpha Beta

équipements d'Océanie et Béton Pacifique.

BETON LYONNAIS C/ SAS BETON DES MONTS DU LYONNAIS - B.M.L.

[C] (BET Ecie), en charge des études techniques, - la société Scob pour les travaux de menuiserie, garde-corps, cloisons et plafonds, isolation et charpente.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n V 93-20.699 formé par : 1 / la société SOREA, dont le siège est ..., 2 / la société Bet

impraticable à l'aide d'un engin ; ' réalisant un caniveau d'évacuation des eaux pluviales le long de la voie évitant son trajet sur le chemin ; ' mettant en place du tout-venant de carrière ou du béton

réception partielle pour les travaux suivants : - les travaux de toiture dans la zone dite "dépendance", - la construction des fondations de la dalle nouvellement posée, - les piliers et poutres bétons

drainant) sur les façades - pavés et 2 fenêtres; - des tâches sur le béton drainant du fait de l’utilisation d’un produit pour enlever les traces de résines ; - des fissurations sur plusieurs zones du

COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, présidente de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère Mme Pascale BERTO, vice-présidente placée.

à la société Lafarge Bétons France, nouvellement dénommée Lafargeholcim Béton (ci-après, la société Lafargeholcim Bétons) pour deux chantiers.

Collectif de réflexion sur le plan d'occupation des sols de Saint-Mathieu-de-Tréviers", l'arrêté du maire de la COMMUNE DE SAINT-MATHIEU-DE-TREVIERS, en date du 10 février 1987, accordant à la société Pic Béton