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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301390
17 décembre 2008
17 décembre 2008
que la charpente se trouvait au moment de la vente en mauvais état à la suite d'une infestation quasi généralisée due aux insectes à larves xylophages, qui avait dégradé de nombreux éléments dont beaucoup
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202309
16 décembre 2010
16 décembre 2010
témoignage était sujet à interrogations, après avoir reconnu, d'autre part, que cette circonstance pouvait s'expliquer par le fait que les conséquences de la douleur alléguée n'étaient apparues que beaucoup
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6635273ee4b5292aaa65eb47
8 avril 2024
8 avril 2024
Elle a beaucoup de rendez-vous à l’hôpital en raison de sa maladie, laquelle, indique-t-elle, la fait beaucoup souffrir physiquement.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312256_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis et leurs familles ; bien évidemment, le sujet est très douloureux, avec des retards volontaires ou involontaires, beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312326_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis et leurs familles ; bien évidemment, le sujet est très douloureux, avec des retards volontaires ou involontaires, beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2207796_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Il soutient que : - son logement actuel est beaucoup trop cher ; - il a un besoin urgent d'obtenir un logement social car il est au chômage. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2516386_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
l’ambassade puis le dossier complété fin avril 2025, soit depuis 4,5 mois ; les deux enfants de Mme B... sont séparés de leur mère depuis 3 ans et sous la garde d’un grand-père de 73 ans qui peine beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2601325_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Ils soutiennent que : la condition d’urgence est remplie car la décision attaquée exige des déplacements répétés entre Beaucaire et Perpignan longs et coûteux ; la décision portant assignation à résidence
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10207
15 mai 2019
15 mai 2019
sa diminution était prioritaire car cette créance n'était pas entièrement sécurisée contrairement aux créances à l'encontre des deux autres sociétés dont les cautionnements cumulés dépassaient de beaucoup
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00682
7 juillet 2015
7 juillet 2015
du service rendu ; qu'en statuant comme elle l'a fait, au motif que la société Desaivre « n'a pas respecté ces obligations, de sorte que la société Strego était contrainte de se livrer à un travail beaucoup
Source officiellesoc
6137246acd580146774154f4
8 février 2005
8 février 2005
Z..., ès qualités d'héritiers de Gérard Z..., de ce qu'ils reprennent l'instance ; Sur le moyen unique : Attendu qu'envisageant de fermer son établissement de Beauchamps, la société Vermandoise industries
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f102
22 février 2012
22 février 2012
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT DEUX FEVRIER DEUX MILLE DOUZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL NETINDUS 232 chaussée Jules César 95250 BEAUCHAMP
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
69cf6040cdc6046d47f3d0b3
2 avril 2026
2 avril 2026
interjeté le 28 mars 2025 par la SARL BMB (maison [Localité 5]) ; Vu le message notifié par le RPVA le 19 mars 2026 par Me Laurent, avocat au barreau de Douai indiquant que la SARL BMB (maison Beauchamp
Source officielleciv1
613720cacd580146773ee6aa
6 juillet 1988
6 juillet 1988
social est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1986, par la cour d'appel de Paris (1re chambre section des urgences A), au profit de Monsieur Raymond X..., demeurant à Beauchamp
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1685576-1766614
6 juin 2006
6 juin 2006
The Court declared inadmissible the remainder of the complaints in the Beaucaire case. Violation of Article 6 § 1 (length) Beaucaire v. France (no. 22945/02) Clément v.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66bcf34fdd1496533f52ded2
23 janvier 2024
23 janvier 2024
chambre du conseil le 9 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [X] [M] [V] né le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Joëlle BEAUTEMPS
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2502908_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
B..., décédée, succession assurée par Me Daniel BEAUTEMPS, à Sore.
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007624303
10 décembre 1986
10 décembre 1986
société, de la progression forte du chiffre d'affaires et des difficultés d'organisation des pélerinages, de l'augmentation ultérieure de ses rémunérations, qui en 1973, 1974 et 1975 ont progressé beaucoup
Source officielleciv3
61372350cd58014677408250
5 mai 1999
5 mai 1999
Jacques X..., demeurant Mas Monplaisir, route de Fourques, 30300 Beaucaire, en cassation d'un arrêt n° 267 rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), au profit
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2404893_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Il soutient qu'il a beaucoup de dettes en ce moment. Par un mémoire en défense, enregistré le 1er avril 2025, la caisse d'allocations familiales de Touraine conclut au rejet de la requête.
Source officiellePage 43 sur 1112