Emmanuel BARATTE lors de l'audience publique du 13 janvier 2026. Décision réputée contradictoire en dernier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Baron de Vos van Steenwijk mod Kommission for Det Europæiske Atomenergifællesskab. # Sag 84-63.

Baron de Vos van Steenwijk tegen Commissie van de Europese Gemeenschap voor Atoomenergie. # Zaak 84-63.

constat de commissaire de justice du 18 octobre 2023 initié par Monsieur [F], et, lettre du 27 août 2023, ce dernier requiert l’abattage de l’eucalyptus et l’arrachage de la haie de thuyas et pousses de bambou

En juillet 2024, elle a subi une chirurgie bariatrique afin de faciliter une perte de poids de nature à améliorer les douleurs lombaires, dont le Docteur [X] souligne dans ses courriers de liaison la réussite

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, pour ordonner la mise en accusation de Dominique F... du chef de viols aggravés, a retenu la circonstance aggravante de tortures et actes de barbarie

Turbeaux, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, Mme Barbé, M.

poursuites engagées contre Romain X... sur le fondement des articles L. 221-5 et R. 262-1 du Code du travail, pour une infraction à la règle du repos dominical constatée dans un magasin à l'enseigne Babou

Octobre 2025 N° de RG : N° RG 25/00604 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DUKM JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [J], [Z] [O] épouse [L], [W] [L] Audience tenue par Madame Adèle BAROTTE

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 8 janvier 2026 où siégeaient M. BREGER, Président, M. BERNARD, M.

° Portalis DBYS-W-B7I-M4KA ------------- [M], [F], [T], [H] [W] C/ [V], [G] [O] épouse [W] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Barbet

La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour statuer en qualité de juge des référés.

l'immeuble a été adjugé au prix de 391 000 francs ; que, consultée par le débiteur saisi, la SCP d'avocats Delran Brun Mairin-Delran (la SCP), a déposé une déclaration de surenchère au nom de la SCI Barbut

La présidente du tribunal a désigné Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Monsieur [O] [T] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6] de nationalité française, demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Elodie DE ALMEIDA, avocat au barreau de BELFORT SCI DU BARCOT

pas nommément Bernard Y..., il y donnait au lecteur qui aurait eu encore quelque doute sur l'identité de celui-ci, les moyens de la vérifier d'une part en visant expressément "le fameux écrivaillon barbu

l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu sur les faits dénoncés par la plainte avec constitution de partie civile de la société AM International SA relatifs à la commande par la société Guy Barbier

1996 ; que Pascal B... et Bruno A... ont, tout au long de leurs déclarations mis en cause formellement et de manière réitérée Thierry Z... lui imputant avec Michel X... les violences et les actes de barbarie