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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100780
16 septembre 2010
16 septembre 2010
responsabilité de la banque notamment pour avoir manqué à son devoir de mise en garde à leur égard ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt attaqué retient que les cautions, père et mère de Mme Aurélie
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007751416
4 octobre 1989
4 octobre 1989
X..., la décision implicite du maire d'AUREILLE, en date du 23 février 1984, refusant la levée d'une servitude dont est grevée une parcelle de terrain appartenant à M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2306258_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Par un mémoire, enregistré le 6 novembre 2023, la SAS Aurelis déclare se désister de l'action initiée.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01424_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
livraison sur le territoire de la commune des Autels-Villevillon.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206976_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Par la présente requête, elle demande au tribunal d’annuler l’arrêté du 9 mars 2022 par lequel le maire de la commune d’Aureille s’est opposé à cette déclaration préalable.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2401610_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Associés, Me Elbaz, demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, au contradictoire de la commune d'Auzelles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02050
27 novembre 2013
27 novembre 2013
ALDIS Méditerranée et SOPREX et à la mairie d'Arles et qui se bornait à faire figurer la liste des 7 salariés licenciés ne sauraient caractériser une recherche sérieuse et individuelle de reclasser Aurélie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01790
29 septembre 2010
29 septembre 2010
X... pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2004, que Monsieur Armand X... avait embauché fictivement pendant cette période sa fille Aurélie qu'elles n'avaient cependant jamais vu travailler
Source officielleChambre référés
68e017a574e929a9d8fa7249
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, Me Aurélie GRENARD, Me Vincent LAHALLE, Me Caroline LE GOFF
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5a
23 février 2016
23 février 2016
Lors de son arrivée dans le Maine-et-Loire, madame X... a complété une déclaration de situation indiquant avoir encore deux enfants à son domicile, Aurélie et Laëtitia.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1900879_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
2000, qu'ils ne peuvent être justifiés par le fait que la commune de Cadeilhan-Trachère perçoit une redevance de la part du délégataire du SIVU Aure 2000, et que la convention qui lie le SIVU Aure 2000
Source officielle2e chambre civile
67f8aa9c3b6868ad1f9837ac
10 avril 2025
10 avril 2025
Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/00972 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QR4J ORDONNANCE N°2025-24 APPELANTS : Mme [F] [W] [Adresse 2] Représentant : Me Joseph VAYSSETTES de la SELARL AUREA
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69afac80cdc6046d471c4f57
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Fabrice COLIN * GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Aurélie HEMONET
Source officielleRétention Administrative
62c5297ea2c4236379079899
19 avril 2022
19 avril 2022
LE PREFET DU DOUBS, intimé, représenté par Me Aurélie MULLER, avocate au barreau de Metz, substituant le cabinet Claisse, présente lors du prononcé de la décision Me Vincent VALENTIN et M.
Source officielleChambre sociale
6341140b58bc223e2e3f0a00
6 octobre 2022
6 octobre 2022
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 juin 2022 en audience publique, devant Aurélie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0911DEC000215608
11 septembre 2012
11 septembre 2012
sBAD0D18F { width:1.87pt; display:inline-block } .sA894ADD3 { width:200.77pt; display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 2156/08 Aurel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0430DEC003238116
30 avril 2020
30 avril 2020
116.42pt; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 32381/16 Ștefan-Aurel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0120DEC005457815
20 janvier 2022
20 janvier 2022
display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 54578/15 Gabriel STATI and Aurel
Source officiellecr
6079a8ca9ba5988459c4eefc
8 novembre 2000
8 novembre 2000
(p. 5 du procès-verbal des débats) et Aurélie Y..., épouse X..., (p. 9) ont été entendus mais sans prêter serment en raison de leur lien de parenté avec l'accusé ; " alors que ces énonciations, en
Source officielleETRANGERS
68ef2db68a85971c3ac1ffe8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officiellePage 43 sur 688